Table des matières
Motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.112-122Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791[Discussion]pp.112-122
Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 112-122.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
112
Dernière page
122
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
