Table des matières
2. Adresses de félicitations à la Convention. Dons. Fêtes civiques. a) Société populaire de Perpignan ; b)Société populaire de Masseube ; c) Commune de Taillette ; d) Société des sans-culottes de Dolus ; Commune de Mesnil en France ; Société populaire de Boulay ; g) Société populaire de Rimont ; Société populaire d'Aubiac ; i) Commune de Nevers ; j) Société républicaine de Caussade ; k) Société populaire de Poligny ; l) Société populaire de Puiseaux ; m) Communes de Milly, Courances, Moigny et Oncy ; n) Société populaire de Vertus ; o) Commune d'Orvilliers ; p) Commune de Renaison ; q) Commune de Melun ; r) Communes du district de Chaumontpp.696-703
2. Adresses de félicitations à la Convention. Dons. Fêtes civiques. a) Société populaire de Perpignan ; b)Société populaire de Masseube ; c) Commune de Taillette ; d) Société des sans-culottes de Dolus ; Commune de Mesnil en France ; Société populaire de Boulay ; g) Société populaire de Rimont ; Société populaire d'Aubiac ; i) Commune de Nevers ; j) Société républicaine de Caussade ; k) Société populaire de Poligny ; l) Société populaire de Puiseaux ; m) Communes de Milly, Courances, Moigny et Oncy ; n) Société populaire de Vertus ; o) Commune d'Orvilliers ; p) Commune de Renaison ; q) Commune de Melun ; r) Communes du district de Chaumontpp.696-703
Motion de Laloy demandant la mention honorable pour la commune de Chaumont (Haute-Marne) et les autres communes du même district qui présentent des offrandes patriotiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.702
Motion de Laloy demandant la mention honorable pour la commune de Chaumont (Haute-Marne) et les autres communes du même district qui présentent des offrandes patriotiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.702
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, qui annonce les prises sur les Anglais, et transmets de lettres relatives à l'abdication de prêtres de Saint Servan et des dons patriotiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.704-705
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, qui annonce les prises sur les Anglais, et transmets de lettres relatives à l'abdication de prêtres de Saint Servan et des dons patriotiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.704-705
Lettre du représentant Faure, en mission à Sarre-Libre, qui annonce les progrès de la raison et des armées de la République sur les frontières du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.705-706
Lettre du représentant Faure, en mission à Sarre-Libre, qui annonce les progrès de la raison et des armées de la République sur les frontières du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.705-706
Discussion, sur la pétition des détenus de Sedan et la dénonciation de l'accusateur public du tribunal criminel des Ardennes, demandant l'examen de l'affaire au représentant en mission et la suspension des jugements, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Discussion]p.708
Discussion, sur la pétition des détenus de Sedan et la dénonciation de l'accusateur public du tribunal criminel des Ardennes, demandant l'examen de l'affaire au représentant en mission et la suspension des jugements, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Discussion]p.708
Décret, proposé par Delacroix après lecture d'une pétition, ordonnant de surseoir à l'exécution des jugements du tribunal criminel de Sedan, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.708
Décret, proposé par Delacroix après lecture d'une pétition, ordonnant de surseoir à l'exécution des jugements du tribunal criminel de Sedan, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.708
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, sur l'exécution de la loi du 8 septembre 1793 relative aux baux des bois et forêts, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.708-709
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, sur l'exécution de la loi du 8 septembre 1793 relative aux baux des bois et forêts, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.708-709
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, relatif aux baux des bois et forêts, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.709
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, relatif aux baux des bois et forêts, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.709
Adoption d'articles additionnels au décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, relatif au brûlement des titres féodaux, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.709
Adoption d'articles additionnels au décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, relatif au brûlement des titres féodaux, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.709
Rapport, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, dénonçant le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.709-710
Rapport, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, dénonçant le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.709-710
Décret, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, mettant en accusation le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.709-710
Décret, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, mettant en accusation le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.709-710
Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.710-711
Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.710-711
Décret, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif à la nomination des huit membres pour la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif à la nomination des huit membres pour la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, sur la motion de Letourneur, accordant la liberté provisoire au citoyen Cormeré et le renvoi de sa pétition au représentant du peuple dans le département de la Mayenne, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, sur la motion de Letourneur, accordant la liberté provisoire au citoyen Cormeré et le renvoi de sa pétition au représentant du peuple dans le département de la Mayenne, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif aux dépenses pour les subsistances militaires, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif aux dépenses pour les subsistances militaires, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, amendant l’article 54 de la loi du 28 mars 1793 sur les émigrés, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, amendant l’article 54 de la loi du 28 mars 1793 sur les émigrés, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, sur la motion de Charlier, relatif aux pensions des veuves et des enfants de défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.712
Décret, sur la motion de Charlier, relatif aux pensions des veuves et des enfants de défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.712
Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'établissement des bibliothèques publiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Projet de décret]p.712
Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'établissement des bibliothèques publiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Projet de décret]p.712
Incident alors que des vitraux de la salle se détachent et blessent un pétitionnaire, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.712
Incident alors que des vitraux de la salle se détachent et blessent un pétitionnaire, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.712
Décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'établissement des bibliothèques publiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.712-713
Décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'établissement des bibliothèques publiques, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.712-713
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les idiomes et l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.713-716
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les idiomes et l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.713-716
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les idiomes et l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.716-717
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les idiomes et l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.716-717
Discussion sur le décret relatif aux idiomes et à l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Discussion]p.717
Discussion sur le décret relatif aux idiomes et à l'enseignement du français, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Discussion]p.717
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les enseignes et les officiers civils de la marine, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.717
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les enseignes et les officiers civils de la marine, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.717
Nomination des représentants Bellegarde, Cochon et Charlier à la commission chargée de la surveillance des ateliers de la manufacture extraordinaire d'armes, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.717-718
Nomination des représentants Bellegarde, Cochon et Charlier à la commission chargée de la surveillance des ateliers de la manufacture extraordinaire d'armes, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.717-718
Demande de congé du représentant Marquis, député de la Meuse, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Demande de congés]p.718
Demande de congé du représentant Marquis, député de la Meuse, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Demande de congés]p.718
Renvoi au comité d'instruction publique des hymnes et du procès verbal transmis par le représentant Laloy et relatifs à la fête d'inauguration du temple de la Raison à Chaumont (Haute-Marne), lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.719
Renvoi au comité d'instruction publique des hymnes et du procès verbal transmis par le représentant Laloy et relatifs à la fête d'inauguration du temple de la Raison à Chaumont (Haute-Marne), lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.719
Levée de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.724
Levée de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.724
Discours d'une députation d'Américains qui demandent la libération de Thomas Payne et réponse du Président, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.724
Discours d'une députation d'Américains qui demandent la libération de Thomas Payne et réponse du Président, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.724
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Laneuville, qui demande de faire ratifier sa légitimité par son père, détenu à Chantilly, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.725
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Laneuville, qui demande de faire ratifier sa légitimité par son père, détenu à Chantilly, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.725
Dons des administrateurs du district de La Rochefoucault, annoncés par le représentant Bellegarde, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]pp.725-726
Dons des administrateurs du district de La Rochefoucault, annoncés par le représentant Bellegarde, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]pp.725-726
Infos
Référence bibliographique
Séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 696-734.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
696
Dernière page
734
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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