Pièces annexes

Table des matières

I. Citoyen Tier, Observations sur l’utilisation des prêtrespp.728-729

Lettre du citoyen Tier qui présente ses observations sur l'utilisation des prêtres, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.728-729

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du citoyen Tier qui présente ses observations sur l'utilisation des prêtres, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.729

II. Citoyen Caüet, curé de Maricourt. Inscription sur le temple de la Raisonp.729

Lettre du curé de Maricourt (Somme) qui annonce à la Convention qu'il a fait placer une inscription sur le temple de la Raison, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.729

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du curé de Maricourt (Somme) qui annonce à la Convention qu'il a fait placer une inscription sur le temple de la Raison, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.729

III. Citoyen Dard-Débosco père, de Gy. Propose de nouvelles dénominations pour les décadespp.729-730

Lettre du citoyen Dard-Débosco père, de Gy, qui écrit à la Convention pour proposer de nouvelles dénominations pour les décades, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.729-730

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du citoyen Dard-Débosco père, qui propose de nouvelles dénominations pour les décades, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.730

IV. Citoyen Blagars, de Saint Germain-de-Sallembre. Envoi du Bulletin et des lois aux instituteursp.730

Pétition du citoyen Blagars, de Saint Germain-de-Sallembre, qui sollicite l'envoi du Bulletin et des lois à tous les instituteurs, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.730

Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Blagars qui sollicite l'envoi du Bulletin et des lois à tous les instituteurs, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.730

V. Citoyen Sacré, de Metz. Projet sur l’étude du latin et l’organisation de l’enseignementpp.730-731

Lettre du citoyen Sacré, de Metz qui transmet à la Convention son projet sur l'étude du latin et l'organisation de l'enseignement, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.730-731

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du citoyen Sacré qui transmet à la Convention son projet sur l'étude du latin et l'organisation de l'enseignement, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.731

VI. Société populaire de Brutus-le-Magnanime. Suppression des grandes fermes dans la Nièvrepp.731-733

Pétition envoyée par la société populaire de Brutus-le-Magnanime qui demande un décret sur la suppression des grosses fermes dans le département de la Nièvre, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.731-733

Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la pétition de la société populaire de Brutus-le-Magnanime qui demande un décret sur la suppression des grosses fermes dans le département de la Nièvre, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.733

VII. Annexe au n° 1 K. Description de la fête célébrée à Poligny à la mémoire de Marat et Le Peletierpp.733-734

Adresse de la société montagnarde de Poligny qui envoie la description de la fête célébrée à la mémoire de Marat et Le Peletier, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.733

Description de la fête célébrée à la mémoire de Marat et Le Peletier dans la commune de Poligny, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.733-734

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Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 728-734.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

728

Dernière page

734

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:15