Table des matières
Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.710-711
Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.710-711
Décret, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif à la nomination des huit membres pour la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Décret, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif à la nomination des huit membres pour la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]p.711
Infos
Référence bibliographique
12. Décret sur la commission des Archives (Rapport de Portiez (de l’Oise).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 710-711.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
710
Dernière page
711
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
