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Procès-verbal d'élection de l'agent national de la commune d'Ornans, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Procès-verbal d'élection de l'agent national de la commune d'Ornans, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
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Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
41. Municipalité d’Ornans. Proteste contre la destitution du citoyen Cuénot, procureur de la commune
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
727
Dernière page
728
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
17 mai 2023 à 23:04