10. Décret de mise en accusation contre Choiseau, entrepreneur de la fourniture des chevaux d’artillerie (Rapport de Loiseau)
Table des matières
Rapport, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, dénonçant le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.709-710
Rapport, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, dénonçant le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Rapport]pp.709-710
Décret, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, mettant en accusation le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.709-710
Décret, présenté par Loiseau au nom des comités de l'examen des marchés et de la guerre, mettant en accusation le citoyen Choiseau, entrepreneur des fournitures pour les chevaux de l'artillerie à Fontainebleau, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)[Décret]pp.709-710
Infos
Référence bibliographique
10. Décret de mise en accusation contre Choiseau, entrepreneur de la fourniture des chevaux d’artillerie (Rapport de Loiseau).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 709-710.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
709
Dernière page
710
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
