Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, sur l'exécution de la loi du 8 septembre 1793 relative aux baux des bois et forêts, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
François-Siméon Bézard. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, sur l'exécution de la loi du 8 septembre 1793 relative aux baux des bois et forêts, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 708-709.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
708
Dernière page
709
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
