Table des matières
1. Adresses de félicitations émanant de : a) Commune de Feuquières ; b) administration des Alpes-Maritimes ; c) Société populaire d’Evron ; d) Société républicaine et montagnarde de Vie ; e) commune de Mont-le-Vignoble ; f) Société montagnarde d’Ussel ; g) administration du district d’Amiens ; h) administration de la Lozère ; i) Société populaire de Mirepoixpp.146-149
1. Adresses de félicitations émanant de : a) Commune de Feuquières ; b) administration des Alpes-Maritimes ; c) Société populaire d’Evron ; d) Société républicaine et montagnarde de Vie ; e) commune de Mont-le-Vignoble ; f) Société montagnarde d’Ussel ; g) administration du district d’Amiens ; h) administration de la Lozère ; i) Société populaire de Mirepoixpp.146-149
Lettres des représentants en mission dans la Charente-Inférieure concernant le lancement du vaisseau Marat, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.151
Lettres des représentants en mission dans la Charente-Inférieure concernant le lancement du vaisseau Marat, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.151
Décret, présenté par Dupin au nom des comités de sûreté générale, des finances et de l'examen des comptes, fixant le sort des adjoints des fermiers généraux, dépourvus de participation dans les baux, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.151
Décret, présenté par Dupin au nom des comités de sûreté générale, des finances et de l'examen des comptes, fixant le sort des adjoints des fermiers généraux, dépourvus de participation dans les baux, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.151
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne veuve Grenier une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.151
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne veuve Grenier une somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.151
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, qui annule un jugement du tribunal de district de Breteuil, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]pp.151-152
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, qui annule un jugement du tribunal de district de Breteuil, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]pp.151-152
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Onaré la sommé de 300 livres à titre de secours, en attendant l'établissement de sa pension, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.152
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Onaré la sommé de 300 livres à titre de secours, en attendant l'établissement de sa pension, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.152
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, ordonnant aux officiers municipaux de Paris d’authentifier les actes préliminaires des mariages de mineurs dépourvus de signature, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.152
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, ordonnant aux officiers municipaux de Paris d’authentifier les actes préliminaires des mariages de mineurs dépourvus de signature, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.152
Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Rapport]pp.152-154
Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Rapport]pp.152-154
Décret portant non lieu de délibérer, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la pétition de Jean-François Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.154
Décret portant non lieu de délibérer, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la pétition de Jean-François Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.154
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, rejetant la pétition de la citoyenne Monins, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.154
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, rejetant la pétition de la citoyenne Monins, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.154
Décret, présenté par Bar au nom du comité de législation, portant non lieu de délibérer sur la pétition de la veuve Certain, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.155
Décret, présenté par Bar au nom du comité de législation, portant non lieu de délibérer sur la pétition de la veuve Certain, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.155
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant 100 livres au citoyen Perdereau à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.156
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant 100 livres au citoyen Perdereau à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.156
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres au citoyen Mallet à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]pp.156-157
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres au citoyen Mallet à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]pp.156-157
Décret, présenté par Couthon au nom des comités de salut public et de législation, mettant en exécution la loi du 27 germinal sur la police générale, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.157
Décret, présenté par Couthon au nom des comités de salut public et de législation, mettant en exécution la loi du 27 germinal sur la police générale, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.157
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité de secours, accordant à la citoyenne Micop la somme de 300 livres à titre de secours et la pension pour les veuves de guerre, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.159
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité de secours, accordant à la citoyenne Micop la somme de 300 livres à titre de secours et la pension pour les veuves de guerre, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.159
Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant un acte de naissance contesté à la section Charlier, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Rapport]p.159
Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant un acte de naissance contesté à la section Charlier, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Rapport]p.159
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, approuvant l’Officier public de Paris d’avoir refusé l’enregistrement de la bâtardise d’un enfant, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]pp.159-160
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, approuvant l’Officier public de Paris d’avoir refusé l’enregistrement de la bâtardise d’un enfant, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]pp.159-160
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accélérant la distribution de secours publics en faveur des indigents, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.160
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accélérant la distribution de secours publics en faveur des indigents, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.160
Intervention du représentant Besson-Durieux concernant les ventes des biens des émigrés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Discussion]p.161
Intervention du représentant Besson-Durieux concernant les ventes des biens des émigrés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Discussion]p.161
Admission à la barre des volontaires de l'armée du Nord qui viennent offrir cinq drapeaux pris à l'ennemi sur le champ de bataille, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Déroulement des séances]p.161
Admission à la barre des volontaires de l'armée du Nord qui viennent offrir cinq drapeaux pris à l'ennemi sur le champ de bataille, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Déroulement des séances]p.161
Députation des soldats de l'armée du Nord, qui offrent à la Convention cinq drapeaux prix à l'ennemi sur le champ de bataille, et réponse du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.162
Députation des soldats de l'armée du Nord, qui offrent à la Convention cinq drapeaux prix à l'ennemi sur le champ de bataille, et réponse du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.162
Motions de Bréard et Collot-d'Herbois demandant de placer les drapeaux pris aux ennemis par l'armée du Nord dans la salle et l'accolade fraternelle du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.162
Motions de Bréard et Collot-d'Herbois demandant de placer les drapeaux pris aux ennemis par l'armée du Nord dans la salle et l'accolade fraternelle du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.162
Décret, présenté par Couthon, accordant aux volontaires de l'armée du Nord qui ont présenté les drapeaux des ennemis aux honneurs de la séance, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.162
Décret, présenté par Couthon, accordant aux volontaires de l'armée du Nord qui ont présenté les drapeaux des ennemis aux honneurs de la séance, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Décret]p.162
Divers changements au rapport relatif à la contribution foncière présentés par Ramel au nom du comité des finances, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Amendement]p.162
Divers changements au rapport relatif à la contribution foncière présentés par Ramel au nom du comité des finances, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Amendement]p.162
Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Rapport]pp.163-165
Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Rapport]pp.163-165
Projet de décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Projet de décret]pp.165-166
Projet de décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Projet de décret]pp.165-166
Ajournement du projet de décret relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Déroulement des séances]p.166
Ajournement du projet de décret relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Déroulement des séances]p.166
Lecture par Bourdon, au nom du comité d'instruction publique, d'un recueil contenant les actions héroïques des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Déroulement des séances]p.166
Lecture par Bourdon, au nom du comité d'instruction publique, d'un recueil contenant les actions héroïques des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)[Déroulement des séances]p.166
Levée de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.167
Levée de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.167
Infos
Référence bibliographique
Séance du 19 floréal an II (8 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 146-171.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
146
Dernière page
171
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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