Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Charles François Oudot. Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 152-154.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
152
Dernière page
154
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le