Table des matières
Lettre du représentant Guiot, en mission dans le Nord, faisant état de l'exécution du citoyen Lejosne et de la pétition du 10e bataillon demandant la mention de leur don civique de 17814 livres, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.290
Lettre du représentant Guiot, en mission dans le Nord, faisant état de l'exécution du citoyen Lejosne et de la pétition du 10e bataillon demandant la mention de leur don civique de 17814 livres, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.290
Lettre de Duquesnoy, représentant en mission à l'armée du Nord, annonçant le retour de l'esprit public dans les communes d'Aire et de Saint-Omer, ainsi que la saisie du château de Cotte, près de Béthune, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.290-291
Lettre de Duquesnoy, représentant en mission à l'armée du Nord, annonçant le retour de l'esprit public dans les communes d'Aire et de Saint-Omer, ainsi que la saisie du château de Cotte, près de Béthune, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.290-291
Adresse de la société populaire, la municipalité, l'agent national et le comité de surveillance de la commune d'Ecry-le-Franc, district de Rethel, faisant part de l'envoi au district de dons en argenterie et métaux provenant des dépouilles de son église, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.293
Adresse de la société populaire, la municipalité, l'agent national et le comité de surveillance de la commune d'Ecry-le-Franc, district de Rethel, faisant part de l'envoi au district de dons en argenterie et métaux provenant des dépouilles de son église, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.293
Adresse de la société populaire de Châtillon-sur-Loing, faisant passer le procès-verbal détaillant la fête en l'honneur de la reprise de Toulon et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.295
Adresse de la société populaire de Châtillon-sur-Loing, faisant passer le procès-verbal détaillant la fête en l'honneur de la reprise de Toulon et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.295
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré transmettant un courrier contenant l'extrait des délibérations de la commune de Frangy (Mont-Blanc), lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.296-297
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré transmettant un courrier contenant l'extrait des délibérations de la commune de Frangy (Mont-Blanc), lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.296-297
Extrait des délibérations de la commune de Frangy (Mont-Blanc) promettant des dons patriotiques en argenterie des dépouilles d'églises et informant des festivités en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.297
Extrait des délibérations de la commune de Frangy (Mont-Blanc) promettant des dons patriotiques en argenterie des dépouilles d'églises et informant des festivités en l'honneur de la reprise de Toulon, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.297
Adresse des administrateurs du directoire du district de Barr (Bas-Rhin), faisant état de ses dons patriotiques et demandant à bannir le numéraire et or et argent au profit du papier monnaie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.297-298
Adresse des administrateurs du directoire du district de Barr (Bas-Rhin), faisant état de ses dons patriotiques et demandant à bannir le numéraire et or et argent au profit du papier monnaie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.297-298
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district d'Avignon, transmettant l'état des dons en argenterie et étoffes précieuses et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.298-299
Adresse des administrateurs et de l'agent national du district d'Avignon, transmettant l'état des dons en argenterie et étoffes précieuses et invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.298-299
Passage à l'ordre du jour sur le décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition du citoyen Tolosé, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.301
Passage à l'ordre du jour sur le décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition du citoyen Tolosé, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.301
Lettre du ministre de la Justice Gohier au président de la Convention, relative à l'arrestation du citoyen Blanchet, frère mineur, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.301-302
Lettre du ministre de la Justice Gohier au président de la Convention, relative à l'arrestation du citoyen Blanchet, frère mineur, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.301-302
Non-lieu à délibérer sur le décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la situation des frères donnés ou tiersaires, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.302
Non-lieu à délibérer sur le décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la situation des frères donnés ou tiersaires, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.302
Décret, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement contre le citoyen Peyronnet, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.302
Décret, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement contre le citoyen Peyronnet, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.302
Décret, proposé par Monnot au nom du comité des finances, sur la signature des certificats nécessaires à la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.302
Décret, proposé par Monnot au nom du comité des finances, sur la signature des certificats nécessaires à la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.302
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à la remise de leurs titres originaux par les créanciers du Comtat Venaissin, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.303
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à la remise de leurs titres originaux par les créanciers du Comtat Venaissin, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.303
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres de secours à la veuve Braconnier, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.303
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres de secours à la veuve Braconnier, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.303
Don patriotique de 450 livres des officiers et gendarmes de la 6e compagnie de l'armée du Rhin, déposé par le député Duval, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.303
Don patriotique de 450 livres des officiers et gendarmes de la 6e compagnie de l'armée du Rhin, déposé par le député Duval, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.303
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant 450 livres d'indemnité pour détention au citoyen Héral, maréchal des logis au 6e régiment de cavalerie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.304
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant 450 livres d'indemnité pour détention au citoyen Héral, maréchal des logis au 6e régiment de cavalerie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.304
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 45 livres au citoyen Beauregard, de la commune de Givet, âgé de 99 ans, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.304
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 45 livres au citoyen Beauregard, de la commune de Givet, âgé de 99 ans, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.304
Admission, sur la proposition de Monnel au nom du comité des décrets, du citoyen Desrues, député suppléant du département de Paris, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.305
Admission, sur la proposition de Monnel au nom du comité des décrets, du citoyen Desrues, député suppléant du département de Paris, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.305
Décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la guerre, relatif à l'organisation du service de santé des armées et hôpitaux militaires, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]pp.306-310
Décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la guerre, relatif à l'organisation du service de santé des armées et hôpitaux militaires, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]pp.306-310
Admission à la barre des membres de la Commission des subsistances qui présentent le tableau sur la loi du maximum, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.310
Admission à la barre des membres de la Commission des subsistances qui présentent le tableau sur la loi du maximum, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.310
Rapport et lecture du projet de décret sur la loi du maximum, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Rapport]pp.311-316
Rapport et lecture du projet de décret sur la loi du maximum, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Rapport]pp.311-316
Motion de Legendre sur le projet de décret présenté par Barrère, demandant à instaurer un carême civique, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.316
Motion de Legendre sur le projet de décret présenté par Barrère, demandant à instaurer un carême civique, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.316
Discussion engagée sur la motion de Legendre demandant à interdire la consommation de viande, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]pp.316-317
Discussion engagée sur la motion de Legendre demandant à interdire la consommation de viande, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]pp.316-317
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à la loi du maximum présenté par Barère au nom du comité de salut public, au lendemain, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.317
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à la loi du maximum présenté par Barère au nom du comité de salut public, au lendemain, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.317
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, supprimant le contrôle général des caisses de la Trésorerie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.317
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, supprimant le contrôle général des caisses de la Trésorerie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.317
Nomination du député Johannot (Haut-Rhin) à la commission des subsistances et des approvisionnements en remplacement du député démissionnaire Goujon (Seine-et-Oise), lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.317
Nomination du député Johannot (Haut-Rhin) à la commission des subsistances et des approvisionnements en remplacement du député démissionnaire Goujon (Seine-et-Oise), lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.317
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au mode de paiement des dépenses à la charge du Trésor, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]pp.317-318
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au mode de paiement des dépenses à la charge du Trésor, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]pp.317-318
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au remboursement des cautionnements des receveurs des loteries supprimées, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.318
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au remboursement des cautionnements des receveurs des loteries supprimées, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Décret]p.318
Résumé de la discussion autour du projet de décret relatif à l’emprunt forcé, présenté par Ramel-Nogaret au nom du comité des finances, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]p.318
Résumé de la discussion autour du projet de décret relatif à l’emprunt forcé, présenté par Ramel-Nogaret au nom du comité des finances, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]p.318
Levée de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.319
Levée de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.319
Intervention à la barre de Carrier, de retour de mission de Vendée, qui en présente un tableau de la situation militaire, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]p.319
Intervention à la barre de Carrier, de retour de mission de Vendée, qui en présente un tableau de la situation militaire, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]p.319
Audition prévue de Carrier par le comité de salut public, au sujet de la situation en Vendée, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.319
Audition prévue de Carrier par le comité de salut public, au sujet de la situation en Vendée, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.319
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société des amis de la République de Louhans, demandant à proscrire tous les prêtres, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société des amis de la République de Louhans, demandant à proscrire tous les prêtres, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Projet de décret, présenté par Bourdon au nom des comités des finances et d'instruction publique, relatif au traitement des instituteurs du département de Paris, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Projet de décret]p.320
Projet de décret, présenté par Bourdon au nom des comités des finances et d'instruction publique, relatif au traitement des instituteurs du département de Paris, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Projet de décret]p.320
Renvoi du projet de décret, présenté par Bourdon au nom des comités des finances et d'instruction publique, relatif au traitement des instituteurs du département de Paris, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Renvoi du projet de décret, présenté par Bourdon au nom des comités des finances et d'instruction publique, relatif au traitement des instituteurs du département de Paris, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse de la société populaire de la Châtre, relative à la taxation de la viande de veau, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse de la société populaire de la Châtre, relative à la taxation de la viande de veau, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Renvoi aux comités]p.320
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 3 ventôse an II, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[État et compte]p.321
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 3 ventôse an II, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[État et compte]p.321
Infos
Référence bibliographique
Séance du 3 ventôse an II (21 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 286-321.
Langue
Français
Nombre de pages
36
Première page
286
Dernière page
321
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
