Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société des amis de la République de Louhans, demandant à proscrire tous les prêtres, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)

Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la société des amis de la République de Louhans, demandant à proscrire tous les prêtres, en annexe de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 320.