Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant 450 livres d'indemnité pour détention au citoyen Héral, maréchal des logis au 6e régiment de cavalerie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Philippe Constant Joseph Briez. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant 450 livres d'indemnité pour détention au citoyen Héral, maréchal des logis au 6e régiment de cavalerie, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 304.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
304
Dernière page
304
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le