57. Commission des subsistances. Présente le tableau du maximum. Rapport et projet de décret présentés par Barère. Motion de Legendre pour la création d’un carême civique
Table des matières
Admission à la barre des membres de la Commission des subsistances qui présentent le tableau sur la loi du maximum, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.310
Admission à la barre des membres de la Commission des subsistances qui présentent le tableau sur la loi du maximum, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.310
Rapport et lecture du projet de décret sur la loi du maximum, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Rapport]pp.311-316
Rapport et lecture du projet de décret sur la loi du maximum, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Rapport]pp.311-316
Motion de Legendre sur le projet de décret présenté par Barrère, demandant à instaurer un carême civique, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.316
Motion de Legendre sur le projet de décret présenté par Barrère, demandant à instaurer un carême civique, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.316
Discussion engagée sur la motion de Legendre demandant à interdire la consommation de viande, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]pp.316-317
Discussion engagée sur la motion de Legendre demandant à interdire la consommation de viande, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Discussion]pp.316-317
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à la loi du maximum présenté par Barère au nom du comité de salut public, au lendemain, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.317
Ajournement de la discussion sur le projet de décret relatif à la loi du maximum présenté par Barère au nom du comité de salut public, au lendemain, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)[Déroulement des séances]p.317
Infos
Référence bibliographique
57. Commission des subsistances. Présente le tableau du maximum. Rapport et projet de décret présentés par Barère. Motion de Legendre pour la création d’un carême civique.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 310-317.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
310
Dernière page
317
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
