Table des matières
Adresse de l'assemblée électorale du Nord, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.67
Adresse de l'assemblée électorale du Nord, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.67
Renvoi au comité militaire de la délibération de la commune de la Charité concernant l'établissement d'une fonderie de canons, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.67
Renvoi au comité militaire de la délibération de la commune de la Charité concernant l'établissement d'une fonderie de canons, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.67
Décret prescrivant la remise au comité des pensions de l'état des reprises du Trésor royal, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.67
Décret prescrivant la remise au comité des pensions de l'état des reprises du Trésor royal, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.67
Décret pour assurer la rentrée des revenus arriérés de l'Etat, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.67
Décret pour assurer la rentrée des revenus arriérés de l'Etat, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.67
Lettre de M. Guignard de Saint-Priest sur la dénonciation faite contre lui, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Lettre]pp.67-68
Lettre de M. Guignard de Saint-Priest sur la dénonciation faite contre lui, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Lettre]pp.67-68
Rapport sur le péage de M. de Croy au Quesnoy, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.68-69
Rapport sur le péage de M. de Croy au Quesnoy, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.68-69
Décret sur le péage de M. de Croy au Quesnoy, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.69
Décret sur le péage de M. de Croy au Quesnoy, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.69
Discussion sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]p.69
Discussion sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]p.69
Rapport sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.69-70
Rapport sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.69-70
Ajournement de la discussion sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.70
Ajournement de la discussion sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.70
Discussion de l'article 10 du titre II concernant les juges de paix du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]pp.70-71Lavenue RaymondRamel de Nogaret Dominique VincentMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeBonnay Charles François, marquis deMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné Dominique
Discussion de l'article 10 du titre II concernant les juges de paix du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]pp.70-71
Lavenue RaymondRamel de Nogaret Dominique VincentMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeBonnay Charles François, marquis deMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné Dominique
Adoption de l'article 10 du titre II du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.71
Adoption de l'article 10 du titre II du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Décret]p.71
Ordre du jour de la séance du 13 juillet 1790 : rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements[Déroulement des séances]p.71
Ordre du jour de la séance du 13 juillet 1790 : rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements[Déroulement des séances]p.71
Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.71-76
Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.71-76
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. Louis de Noailles, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]p.77
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. Louis de Noailles, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]p.77
Information sur l'impression du plan du ministre de la guerre, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.77
Information sur l'impression du plan du ministre de la guerre, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.77
Discours de M. de Lafayette, au nom des gardes nationales de France, lors de la séance du 13 juillet 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.77
Discours de M. de Lafayette, au nom des gardes nationales de France, lors de la séance du 13 juillet 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.77
Réponse du président au discours de M. de Lafayette, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.77-78
Réponse du président au discours de M. de Lafayette, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.77-78
Motion de M. de Castellane pour des remerciements à la garde nationale, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.78
Motion de M. de Castellane pour des remerciements à la garde nationale, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.78
Sanction de deux décrets par le roi et levée de la séance du mardi 13 juillet au matin[Déroulement des séances]p.78
Sanction de deux décrets par le roi et levée de la séance du mardi 13 juillet au matin[Déroulement des séances]p.78
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.78
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.78
Don patriotique de 1200 exemplaires de l'ouvrage "Tableau d'une constitution incorruptible", lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.78
Don patriotique de 1200 exemplaires de l'ouvrage "Tableau d'une constitution incorruptible", lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.78
Renvoi au comité des rapports d'un mémoire de la garde nationale d'Antibes, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.78
Renvoi au comité des rapports d'un mémoire de la garde nationale d'Antibes, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.78
Don patriotique de deux estampes distinctes à l'assemblée, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.78
Don patriotique de deux estampes distinctes à l'assemblée, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.78
Adresse de la communauté du Tholonet, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.78
Adresse de la communauté du Tholonet, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.78
Adresse du clergé de Saint-Lô, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-80
Adresse du clergé de Saint-Lô, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-80
Réponse du président à l'adresse de l'armée de mer, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.80-81
Réponse du président à l'adresse de l'armée de mer, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.80-81
Lettre d'absence à la cérémonie de la fédération pour M. Schwendt, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.81
Lettre d'absence à la cérémonie de la fédération pour M. Schwendt, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.81
Rapport sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Rapport]p.81
Rapport sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Rapport]p.81
Discussion sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Discussion]p.81
Discussion sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Discussion]p.81
Décret sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Décret]p.82
Décret sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Décret]p.82
Réponse du président à l'adresse de l'armée de terre, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.82
Réponse du président à l'adresse de l'armée de terre, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]p.82
Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.82-83
Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.82-83
Adresse des gardes nationales au roi en annexe de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83
Adresse des gardes nationales au roi en annexe de la séance du mercredi 13 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83
Infos
Référence bibliographique
13 juillet 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 66-84.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
66
Dernière page
84
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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