Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements
Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements
Ordre du jour de la séance du 13 juillet 1790 : rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements[Déroulement des séances]p.71
Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport]pp.71-76
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Noailles sur le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Projet de décret]pp.76-77
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. Louis de Noailles, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion]p.77