Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointementsicon eyeicon eye cBrand

Table des matières
Ordre du jour de la séance du 13 juillet 1790 : rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements[Déroulement des séances] p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Rapport] pp.71-76icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Noailles sur le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Projet de décret] pp.76-77icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. Louis de Noailles, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Discussion] p.77icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Information sur l'impression du plan du ministre de la guerre, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790[Déroulement des séances] p.77icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

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Infos

Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
71
Dernière page
77
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