Table des matières
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la nomination du citoyen Lehaut aux fonctions de député de la Sarthe, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.268
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la nomination du citoyen Lehaut aux fonctions de député de la Sarthe, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.268
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à la police d'embarcation et de débarcation, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.270
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à la police d'embarcation et de débarcation, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.270
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l'équipement des marins, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]pp.270-271
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l'équipement des marins, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]pp.270-271
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l'instruction des novices dans la marine, 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.271
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l'instruction des novices dans la marine, 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.271
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, établissant la présence d'instituteurs à bord des vaisseaux, 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]pp.271-272
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, établissant la présence d'instituteurs à bord des vaisseaux, 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]pp.271-272
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant à consigner l'action généreuse des citoyens Beauvais, Lafontaine et Amat au procès-verbal, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.275-276
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant à consigner l'action généreuse des citoyens Beauvais, Lafontaine et Amat au procès-verbal, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.275-276
Rapport du citoyen Dufay, député de Saint-Domingue, relatif à la situation militaire dans cette partie des colonies, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Rapport]pp.276-283
Rapport du citoyen Dufay, député de Saint-Domingue, relatif à la situation militaire dans cette partie des colonies, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Rapport]pp.276-283
Motion de Levasseur (de la Sarthe) et Delacroix (de l'Oise) demandant à accorder la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Motion de Levasseur (de la Sarthe) et Delacroix (de l'Oise) demandant à accorder la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Discussion relative au projet de décret accordant la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discussion]p.283
Discussion relative au projet de décret accordant la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discussion]p.283
Accolades fraternelles et vive émotion lors de la promulgation du décret d'abolition de l'esclavage par le Président, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Déroulement des séances]pp.283-284
Accolades fraternelles et vive émotion lors de la promulgation du décret d'abolition de l'esclavage par le Président, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Déroulement des séances]pp.283-284
Renvoi aux comités de salut public et des colonies, sur la motion de Danton, de l'exécution du décret d'abolition de l'esclavage, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.284
Renvoi aux comités de salut public et des colonies, sur la motion de Danton, de l'exécution du décret d'abolition de l'esclavage, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.284
Décret d'abolition de l'esclavage, proposé par Delacroix (de l'Eure), lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.284
Décret d'abolition de l'esclavage, proposé par Delacroix (de l'Eure), lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.284
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), de l'examen de la conduite des citoyens Polverel et Sonthonax, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.284-285
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), de l'examen de la conduite des citoyens Polverel et Sonthonax, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.284-285
Levée de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.285
Levée de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.285
Lettre du ministre de l'Intérieur relative aux demandes de paiement des Acadiens et Canadiens du Havre, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.286
Lettre du ministre de l'Intérieur relative aux demandes de paiement des Acadiens et Canadiens du Havre, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.286
Lettre du ministre des Contributions publiques transmettant un mémoire relatif aux frais de l’exécuteur des jugements criminels du département de Paris, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.286
Lettre du ministre des Contributions publiques transmettant un mémoire relatif aux frais de l’exécuteur des jugements criminels du département de Paris, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.286
Lettre du ministre de la Justice transmettant deux jugements du tribunal de Douai relatifs au citoyen Delaporte, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.289
Lettre du ministre de la Justice transmettant deux jugements du tribunal de Douai relatifs au citoyen Delaporte, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.289
Lettre du ministre de la Justice demandant des précisions sur les redevances féodales de Sézanne, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.290-291
Lettre du ministre de la Justice demandant des précisions sur les redevances féodales de Sézanne, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]pp.290-291
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 16 pluviôse an II, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[État et compte]p.292
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 16 pluviôse an II, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[État et compte]p.292
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 pluviôse an II (matin) (4 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 268-292.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
268
Dernière page
292
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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