19. Ministre des Contributions publiques. Frais des exécutions et traitement du citoyen Sanson, exécuteur des hautes œuvres
Table des matières
Lettre du ministre des Contributions publiques transmettant un mémoire relatif aux frais de l’exécuteur des jugements criminels du département de Paris, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.286
Lettre du ministre des Contributions publiques transmettant un mémoire relatif aux frais de l’exécuteur des jugements criminels du département de Paris, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discours et production des ministres]p.286
Infos
Référence bibliographique
19. Ministre des Contributions publiques. Frais des exécutions et traitement du citoyen Sanson, exécuteur des hautes œuvres.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 286-288.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
286
Dernière page
288
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
