7. Décret sur l’instruction des novices (Rapporteur : Jeanbon-Saint-André)
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Référence bibliographique
7. Décret sur l’instruction des novices (Rapporteur : Jeanbon-Saint-André).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 271.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
271
Dernière page
271
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