Pièces annexes

Table des matières

I. Société populaire de Buchy. Culture de la pomme de terrep.291

Pétition de la société populaire de Buchy (Seine-Inférieure) relative à la culture de pommes de terre, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.291

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de Buchy (Seine-Inférieure) relative à la culture de pommes de terre, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.291

II. District de Montagne-sur-Aisne. Dessèchement des étangspp.291-292

Pétition du district de Montagne-sur-Aisne relative au dessèchement de ses étangs, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.291-292

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du district de Montagne-sur-Aisne relative au dessèchement de ses étangs, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.292

III. District d’Indreville. Observations sur la vente des biens des prêtres reclusp.292

Pétition du district d'Indreville relative à la vente des biens des prêtres reclus, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.292

Renvoi au comité de législation de la pétition du district d'Indreville relative à la vente des biens des prêtres reclus, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.292

IV. Décrets envoyés aux départements par le Ministre de l’Intérieurp.292

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 16 pluviôse an II, en annexe de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[État et compte]p.292

Jules-François Paré

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 291-292.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

291

Dernière page

292

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16