ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Rapport du citoyen Dufay, député de Saint-Domingue, relatif à la situation militaire dans cette partie des colonies, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 16 pluviôse an II (matin) (4 février 1794)

16. Citoyen Dufay, député de Saint Domingue. Compte rendu des événements dans cette île. Discussion. Décret abolissant l’esclavage des noirs (Motion de Delacroix). Examen de la conduite de Polverel et Sonthonax (Motion de Bourdon (de l’Oise))

Louis Pierre Dufay de la Tour