16. Citoyen Dufay, député de Saint Domingue. Compte rendu des événements dans cette île. Discussion. Décret abolissant l’esclavage des noirs (Motion de Delacroix). Examen de la conduite de Polverel et Sonthonax (Motion de Bourdon (de l’Oise))
Table des matières
Rapport du citoyen Dufay, député de Saint-Domingue, relatif à la situation militaire dans cette partie des colonies, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Rapport]pp.276-283
Rapport du citoyen Dufay, député de Saint-Domingue, relatif à la situation militaire dans cette partie des colonies, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Rapport]pp.276-283
Motion de Levasseur (de la Sarthe) et Delacroix (de l'Oise) demandant à accorder la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Motion de Levasseur (de la Sarthe) et Delacroix (de l'Oise) demandant à accorder la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Discussion relative au projet de décret accordant la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discussion]p.283
Discussion relative au projet de décret accordant la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Discussion]p.283
Accolades fraternelles et vive émotion lors de la promulgation du décret d'abolition de l'esclavage par le Président, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Déroulement des séances]pp.283-284
Accolades fraternelles et vive émotion lors de la promulgation du décret d'abolition de l'esclavage par le Président, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Déroulement des séances]pp.283-284
Renvoi aux comités de salut public et des colonies, sur la motion de Danton, de l'exécution du décret d'abolition de l'esclavage, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.284
Renvoi aux comités de salut public et des colonies, sur la motion de Danton, de l'exécution du décret d'abolition de l'esclavage, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]p.284
Décret d'abolition de l'esclavage, proposé par Delacroix (de l'Eure), lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.284
Décret d'abolition de l'esclavage, proposé par Delacroix (de l'Eure), lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Décret]p.284
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), de l'examen de la conduite des citoyens Polverel et Sonthonax, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.284-285
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), de l'examen de la conduite des citoyens Polverel et Sonthonax, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.284-285
Infos
Référence bibliographique
16. Citoyen Dufay, député de Saint Domingue. Compte rendu des événements dans cette île. Discussion. Décret abolissant l’esclavage des noirs (Motion de Delacroix). Examen de la conduite de Polverel et Sonthonax (Motion de Bourdon (de l’Oise)).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 276-285.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
276
Dernière page
285
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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