Table des matières
Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.461
Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.461
Discussion concernant la fabrication de nouveaux assignats, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]pp.461-462
Discussion concernant la fabrication de nouveaux assignats, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]pp.461-462
Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des députés à joindre à l'indication du département, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.462
Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des députés à joindre à l'indication du département, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.462
Lettres de M. Dufresne, commissaire liquidateur, et des commis composant la section de la liquidation des offices de judicature, relatives à l'inculpation faite contre eux, lors de la séance du 26 mai 1791[Lettre]p.462
Lettres de M. Dufresne, commissaire liquidateur, et des commis composant la section de la liquidation des offices de judicature, relatives à l'inculpation faite contre eux, lors de la séance du 26 mai 1791[Lettre]p.462
Réponse de M. Goupil-Préfeln à la lettre des commis composant la section de la liquidation des offices de judicature, relative à l'inculpation faite contre eux, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.462
Réponse de M. Goupil-Préfeln à la lettre des commis composant la section de la liquidation des offices de judicature, relative à l'inculpation faite contre eux, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.462
Décret relatif à l’emplacement des directoires du département du Doubs et du district de Besançon, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.462
Décret relatif à l’emplacement des directoires du département du Doubs et du district de Besançon, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.462
Décret relatif à l’emplacement des corps administratifs et du tribunal du district de Céret, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]pp.462-463
Décret relatif à l’emplacement des corps administratifs et du tribunal du district de Céret, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]pp.462-463
Adoption de l'article 1 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Adoption de l'article 1 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.463
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.463
Motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.463
Motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.463
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.463
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.463
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Rejet de la deuxième partie de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Rejet de la deuxième partie de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Adoption des articles 3-8 du décret sur le traitement du corps de la marine (rejet d'un amendement à l'art. 7), lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Adoption des articles 3-8 du décret sur le traitement du corps de la marine (rejet d'un amendement à l'art. 7), lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Lecture de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.464
Lecture de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.464
Motion de M. d'André sur l'article 9 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.464
Motion de M. d'André sur l'article 9 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.464
Ajournement de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Ajournement de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Adoption de l'article 9 (art. 10 du projet) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Adoption de l'article 9 (art. 10 du projet) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Proposition d'une disposition additionnelle au projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Proposition d'une disposition additionnelle au projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Adoption de l'article 10 (nouveau) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]pp.464-465
Adoption de l'article 10 (nouveau) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]pp.464-465
Projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.465
Projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.465
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.465
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.465
Motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant le renvoi au pouvoir exécutif du projet de décret sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.465
Motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant le renvoi au pouvoir exécutif du projet de décret sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.465
Rapport du comité de Constitution sur le mode de convocation de la prochaine législature mis à l'ordre du jour de la séance du 27 mai, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.465
Rapport du comité de Constitution sur le mode de convocation de la prochaine législature mis à l'ordre du jour de la séance du 27 mai, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.465
Rapport de M. Camus, au nom du comité des finances, relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.465-467
Rapport de M. Camus, au nom du comité des finances, relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.465-467
Décret relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.467
Décret relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.467
Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]pp.467-468
Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]pp.467-468
Rapport de M. Barrère, au nom des comités des domaines, de féodalité, des pensions et des finances, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.468-471
Rapport de M. Barrère, au nom des comités des domaines, de féodalité, des pensions et des finances, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.468-471
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère, au nom des comités des domaines, de féodalité, des pensions et des finances, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]pp.471-472
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère, au nom des comités des domaines, de féodalité, des pensions et des finances, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]pp.471-472
Motion de M. d'André sur l'incompatibilité entre les fonctions publiques et celles des députés et le cas d'hostilité, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.472-473
Motion de M. d'André sur l'incompatibilité entre les fonctions publiques et celles des députés et le cas d'hostilité, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.472-473
Rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.473-476
Rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.473-476
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]pp.476-477
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]pp.476-477
Ajournement du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.477
Ajournement du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.477
Levée de la séance du 26 mai 1791 du matin[Déroulement des séances]p.477
Levée de la séance du 26 mai 1791 du matin[Déroulement des séances]p.477
Projet de décret sur les municipalités par cantons, présenté au nom du comité de Constitution, par M. Démeunier, en annexe de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]pp.481-483
Projet de décret sur les municipalités par cantons, présenté au nom du comité de Constitution, par M. Démeunier, en annexe de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]pp.481-483
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 461-483.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
461
Dernière page
483
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