Décret relatif à l’emplacement des directoires du département du Doubs et du district de Besançon
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Référence bibliographique
Décret relatif à l’emplacement des directoires du département du Doubs et du district de Besançon.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791.. 1887. p. 462.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
462
Dernière page
462
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