Table des matières
Adoption de l'article 1 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Adoption de l'article 1 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.463
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.463
Motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.463
Motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.463
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.463
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Discussion]p.463
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.463
Rejet de la deuxième partie de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Rejet de la deuxième partie de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Adoption des articles 3-8 du décret sur le traitement du corps de la marine (rejet d'un amendement à l'art. 7), lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Adoption des articles 3-8 du décret sur le traitement du corps de la marine (rejet d'un amendement à l'art. 7), lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Lecture de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.464
Lecture de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Projet de décret]p.464
Motion de M. d'André sur l'article 9 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.464
Motion de M. d'André sur l'article 9 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.464
Ajournement de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Ajournement de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Adoption de l'article 9 (art. 10 du projet) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Adoption de l'article 9 (art. 10 du projet) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.464
Proposition d'une disposition additionnelle au projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Proposition d'une disposition additionnelle au projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Déroulement des séances]p.464
Adoption de l'article 10 (nouveau) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]pp.464-465
Adoption de l'article 10 (nouveau) du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]pp.464-465
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption d’un décret sur le traitement du corps de la marine.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 463-465.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
463
Dernière page
465
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
