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Rapport de M. Camus, au nom du comité des finances, relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.465-467
Rapport de M. Camus, au nom du comité des finances, relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Rapport]pp.465-467
Décret relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.467
Décret relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791[Décret]p.467
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Camus et projet de décret sur la liste civile.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 465-467.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
465
Dernière page
467
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
