Table des matières
Renvoi au comité de législation d'une demande de décret pour faire disparaître les inconvénients résultant du mélange des prisonniers dans les maisons de force par le commissaire des Administrations civiles, de police et des tribunaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.123
Renvoi au comité de législation d'une demande de décret pour faire disparaître les inconvénients résultant du mélange des prisonniers dans les maisons de force par le commissaire des Administrations civiles, de police et des tribunaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.123
Renvoi au comité de sûreté générale du procès-verbal d’exécution du jugement du tribunal militaire du 2e arrondissement de l’Armée de la Moselle, contre Lalande et Lafond, condamnés à mort, par la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.123
Renvoi au comité de sûreté générale du procès-verbal d’exécution du jugement du tribunal militaire du 2e arrondissement de l’Armée de la Moselle, contre Lalande et Lafond, condamnés à mort, par la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.123
18. Félicitations sur découverte et punition des conspirateurs par : (a) comité révolutionnaire de Versoix-la-Raison ; (b) de Bayonne ; (c) Société populaire de Bruyères ; (d) Société populaire cf Arcy ; (e) Société populaire de Morlaas ; (f) Société populaire de Vézelay ; (g) Société populaire de Montargis ; (h) comité révolutionnaire de Blois ; (i) Société populaire de Duclair ; (j) Société populaire d’Astaffort ; (k) Société populaire de Crestet ; (1) Société populaire de Meilhan ; (m) Société populaire de Montbidouze ; (n) Département de l’Oise ; (o) Société populaire de Beauvais ; (p) Société populaire de Champlitte ; (q) district de Vézelisepp.126-133
18. Félicitations sur découverte et punition des conspirateurs par : (a) comité révolutionnaire de Versoix-la-Raison ; (b) de Bayonne ; (c) Société populaire de Bruyères ; (d) Société populaire cf Arcy ; (e) Société populaire de Morlaas ; (f) Société populaire de Vézelay ; (g) Société populaire de Montargis ; (h) comité révolutionnaire de Blois ; (i) Société populaire de Duclair ; (j) Société populaire d’Astaffort ; (k) Société populaire de Crestet ; (1) Société populaire de Meilhan ; (m) Société populaire de Montbidouze ; (n) Département de l’Oise ; (o) Société populaire de Beauvais ; (p) Société populaire de Champlitte ; (q) district de Vézelisepp.126-133
28. Félicitations à la Convention pour ses décrets et la découverte des conspirateurs par : (a) Société populaire de Chartres ; (b) Société populaire de Metz ; (c) Société populaire d’Alençon ; (d) Société populaire de Chaumont ; (e) les vétérans invalides ; (f) la section des Invalides ; (g) la section de l’Homme armé ; (h) la section des Amis de la patrie ; (i) la section des Lombards ; (j) la section Lepeletierpp.136-139
28. Félicitations à la Convention pour ses décrets et la découverte des conspirateurs par : (a) Société populaire de Chartres ; (b) Société populaire de Metz ; (c) Société populaire d’Alençon ; (d) Société populaire de Chaumont ; (e) les vétérans invalides ; (f) la section des Invalides ; (g) la section de l’Homme armé ; (h) la section des Amis de la patrie ; (i) la section des Lombards ; (j) la section Lepeletierpp.136-139
Des députations des Sociétés populaires de Chartres, de Metz, d’Alençon, de Chaumont, les vétérans invalides, les citoyens des sections des Invalides, de l’Homme-Armé, des Amis de la Patrie, des Lombards et de Lepeletier, sont successivement admises à la barre concernant les décrets et la découverte et la punition des conspirateurs, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.136
Des députations des Sociétés populaires de Chartres, de Metz, d’Alençon, de Chaumont, les vétérans invalides, les citoyens des sections des Invalides, de l’Homme-Armé, des Amis de la Patrie, des Lombards et de Lepeletier, sont successivement admises à la barre concernant les décrets et la découverte et la punition des conspirateurs, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.136
Réponse du président aux discours des députations sur les décrets et la découverte et la punition des conspirateurs, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Déroulement des séances]pp.138-139
Réponse du président aux discours des députations sur les décrets et la découverte et la punition des conspirateurs, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Déroulement des séances]pp.138-139
Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréchal des Logis, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.139
Décret accordant un secours au citoyen François-Joseph Monde, maréchal des Logis, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.139
Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.139
Décret accordant un secours au citoyen J.L. Viette, tailleur, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.139
Rapport sur les dispositions du décret du 28 floréal à l’égard du citoyen Defroment, juge de paix d’Aigueperse, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]pp.139-140
Rapport sur les dispositions du décret du 28 floréal à l’égard du citoyen Defroment, juge de paix d’Aigueperse, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]pp.139-140
Décret rapportant les dispositions du décret du 28 floréal à l’égard du citoyen Defroment, juge de paix d’Aigueperse, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.140
Décret rapportant les dispositions du décret du 28 floréal à l’égard du citoyen Defroment, juge de paix d’Aigueperse, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.140
Décret ouvrant un crédit pour différentes commissions, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.140
Décret ouvrant un crédit pour différentes commissions, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.140
Motion demandant décret au comité de sûreté générale de lui rendre compte de tous les jugements rendus par le tribunal criminel de l’Ardèche, contre tous les complices de Dusaillant (Camp de Jalès), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.140
Motion demandant décret au comité de sûreté générale de lui rendre compte de tous les jugements rendus par le tribunal criminel de l’Ardèche, contre tous les complices de Dusaillant (Camp de Jalès), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.140
Décret accordant une indemnité aux citoyens Bourguin et Lambert, ex-gardes forestiers, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.140
Décret accordant une indemnité aux citoyens Bourguin et Lambert, ex-gardes forestiers, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.140
Décret accordant un secours aux frères Lechenaut, volontaires au 1er bataillon de la Réunion, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.141
Décret accordant un secours aux frères Lechenaut, volontaires au 1er bataillon de la Réunion, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.141
Motion demandant la suspension des jugements rendus par le tribunal du Cantal contre les citoyens Casses, Lapachevie, Boudier, et la citoyenne Nastrac (ex-religieuse), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.141
Motion demandant la suspension des jugements rendus par le tribunal du Cantal contre les citoyens Casses, Lapachevie, Boudier, et la citoyenne Nastrac (ex-religieuse), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.141
Décret suspendant les jugements rendus par le tribunal du Cantal contre les citoyens Casses, Lapachevie, Boudier, et la citoyenne Nastrac (ex-religieuse), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.141
Décret suspendant les jugements rendus par le tribunal du Cantal contre les citoyens Casses, Lapachevie, Boudier, et la citoyenne Nastrac (ex-religieuse), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.141
Décret accordant un secours au citoyen Ringuet, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.142
Décret accordant un secours au citoyen Ringuet, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.142
Rapport sur la réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]p.142
Rapport sur la réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]p.142
Décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]pp.142-143
Décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]pp.142-143
Rapport sur les moyens de conserver et entretenir les jardins nationaux botaniques, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]pp.143-145
Rapport sur les moyens de conserver et entretenir les jardins nationaux botaniques, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]pp.143-145
Décret mettant à la disposition de la commission de l’agriculture et des arts des crédits pour l’entretien des jardins botaniques, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.145
Décret mettant à la disposition de la commission de l’agriculture et des arts des crédits pour l’entretien des jardins botaniques, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.145
Décret chargeant le comité de législation de faire un rapport sur une nouvelle organisation du juré ordinaire, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.145
Décret chargeant le comité de législation de faire un rapport sur une nouvelle organisation du juré ordinaire, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.145
Non lieu à délibérer sur une question de l’agent national du district de Porrentruy, relative aux fermiers des domaines nationaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.146
Non lieu à délibérer sur une question de l’agent national du district de Porrentruy, relative aux fermiers des domaines nationaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.146
Rapport demandant le rétablissement à Montbrison de l’administration du district, transportée à Boën, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]p.146
Rapport demandant le rétablissement à Montbrison de l’administration du district, transportée à Boën, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]p.146
Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.146
Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]p.146
Levée de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Déroulement des séances]p.148
Levée de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Déroulement des séances]p.148
Nouvelle des Armées du Rhin, de la Moselle, du Nord, des Pyrénées-Orientales et des Prises entrées à Brest, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]pp.148-150
Nouvelle des Armées du Rhin, de la Moselle, du Nord, des Pyrénées-Orientales et des Prises entrées à Brest, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]pp.148-150
Renvoi au comité de sûreté générale du jugement du tribunal militaire d’Auxonne, arrondissement de l’Armée de la Moselle, condamnant plusieurs individus pour cause d’émigration par la commission de l’organisation du mouvement des armées de terre, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.152
Renvoi au comité de sûreté générale du jugement du tribunal militaire d’Auxonne, arrondissement de l’Armée de la Moselle, condamnant plusieurs individus pour cause d’émigration par la commission de l’organisation du mouvement des armées de terre, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.152
Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]pp.152-153
Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]pp.152-153
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 prairial an II (30 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 122-154.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
122
Dernière page
154
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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