42. Décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes. (Rapporteur : Barère)
Table des matières
Rapport sur la réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]p.142
Rapport sur la réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Rapport]p.142
Décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]pp.142-143
Décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)[Décret]pp.142-143
Infos
Référence bibliographique
42. Décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes. (Rapporteur : Barère).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 142-143.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
142
Dernière page
143
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
Modifié le
