Table des matières
Adresse de la société populaire de Thouars qui transmet les détails de la fête célébrée à l'occasion de la reprise de Toulon et annonce des dons pour les besoins des soldats républicains, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.558-559
Adresse de la société populaire de Thouars qui transmet les détails de la fête célébrée à l'occasion de la reprise de Toulon et annonce des dons pour les besoins des soldats républicains, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.558-559
Adresse des administrateurs du district de Saint-Fargeau (Yonne) qui annoncent des dons d'argenterie provenant des églises et demandent à interdire aux prêtres et aux nobles de remplir les places d'instituteurs, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.563-564
Adresse des administrateurs du district de Saint-Fargeau (Yonne) qui annoncent des dons d'argenterie provenant des églises et demandent à interdire aux prêtres et aux nobles de remplir les places d'instituteurs, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.563-564
Adresse de la société populaire de Clermont-Ferrand, remis sur le bureau par Couthon, félicitant la Convention sur le décret relatif aux célébrations pour l'anniversaire de la mort du tyran, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.567-568
Adresse de la société populaire de Clermont-Ferrand, remis sur le bureau par Couthon, félicitant la Convention sur le décret relatif aux célébrations pour l'anniversaire de la mort du tyran, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.567-568
Demande de congé du représentant Delecroy, député de la Somme, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Demande de congés]pp.568-569
Demande de congé du représentant Delecroy, député de la Somme, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Demande de congés]pp.568-569
Demande de congé du représentant Lecointre, député de Seine-et-Oise, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Demande de congés]p.569
Demande de congé du représentant Lecointre, député de Seine-et-Oise, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Demande de congés]p.569
Motion de Couthon demandant que l'hommage patriotique du citoyen Dlorge soit inséré au Bulletin, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.569
Motion de Couthon demandant que l'hommage patriotique du citoyen Dlorge soit inséré au Bulletin, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.569
Discours de la députation de la société républicaine de Libre-Val (Cher) qui remet le procès-verbal relatif aux dons patriotiques de cette commune et de celle de Charenton et fait l'éloge du représentant en mission Legendre, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.570-571
Discours de la députation de la société républicaine de Libre-Val (Cher) qui remet le procès-verbal relatif aux dons patriotiques de cette commune et de celle de Charenton et fait l'éloge du représentant en mission Legendre, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.570-571
Discours de la députation de la société des sans-culottes d'Auffay, district de Dieppe, qui présente des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie et demande l'organisation de l'éducation nationale, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.571-572
Discours de la députation de la société des sans-culottes d'Auffay, district de Dieppe, qui présente des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie et demande l'organisation de l'éducation nationale, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.571-572
Interventions d'Isoré et Lecointe (de Versailles) sur la lettre de la citoyenne Hyver qui demande des nouvelles de son mari, envoyé en mission, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discussion]p.573
Interventions d'Isoré et Lecointe (de Versailles) sur la lettre de la citoyenne Hyver qui demande des nouvelles de son mari, envoyé en mission, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discussion]p.573
Offrande civique de la commune de Livry, district de Melun, qui remet à la patrie les indemnités qui lui avaient été accordées, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.573
Offrande civique de la commune de Livry, district de Melun, qui remet à la patrie les indemnités qui lui avaient été accordées, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.573
Discours de deux citoyens de Montbéliard qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, et réponse du Président, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.573-575
Discours de deux citoyens de Montbéliard qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, et réponse du Président, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.573-575
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande l'accolade fraternelle pour les députés de Montbéliard, qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.575
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande l'accolade fraternelle pour les députés de Montbéliard, qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.575
Compte rendu de Godefroy de sa mission en Seine-et-Marne et présentation des pétition de la veuve Lesure et le citoyen Abit et des dons de la commune de St Augustin, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.575-577
Compte rendu de Godefroy de sa mission en Seine-et-Marne et présentation des pétition de la veuve Lesure et le citoyen Abit et des dons de la commune de St Augustin, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.575-577
Motion de Rudel demandant un prompt rapport sur la pétition du citoyen Dlorge, peintre de batailles, qui demande à rejoindre le armées pour continuer ses travaux, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.578
Motion de Rudel demandant un prompt rapport sur la pétition du citoyen Dlorge, peintre de batailles, qui demande à rejoindre le armées pour continuer ses travaux, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.578
Annonce du don du citoyen Boyer, notaire à Florac, qui offre la liquidation de son office par main du député Servière, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Déroulement des séances]p.578
Annonce du don du citoyen Boyer, notaire à Florac, qui offre la liquidation de son office par main du député Servière, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Déroulement des séances]p.578
Rapport, présenté par Lesage-Sénault au nom du comité des marchés, relatif au mauvais état des effets dans les magasins de l'administration de l'habillement et l'arrestation des chefs de cette administration, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.578-581
Rapport, présenté par Lesage-Sénault au nom du comité des marchés, relatif au mauvais état des effets dans les magasins de l'administration de l'habillement et l'arrestation des chefs de cette administration, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.578-581
Décret, présenté par Lesage-Sénault au nom du comité des marchés, traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Machaut et Lenfant, administrateurs de l'habillement, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.581
Décret, présenté par Lesage-Sénault au nom du comité des marchés, traduisant au Tribunal révolutionnaire les citoyens Machaut et Lenfant, administrateurs de l'habillement, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.581
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à la pétition du citoyen Dutaillis, domicilié à Rome, qui a été persécuté et incarcéré, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.581
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à la pétition du citoyen Dutaillis, domicilié à Rome, qui a été persécuté et incarcéré, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.581
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au citoyen Dutaillis, domicilié à Rome qui a été persécuté et incarcéré, une somme de 1000 livres à titre de pension annuelle, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.581
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au citoyen Dutaillis, domicilié à Rome qui a été persécuté et incarcéré, une somme de 1000 livres à titre de pension annuelle, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.581
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux secours provisoires à accorder en attendant les liquidations de pensions, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]pp.581-582
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux secours provisoires à accorder en attendant les liquidations de pensions, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]pp.581-582
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, sur la pétition de la citoyenne Riquetti-Mirabeau, ex-religieuse qui demandait le payement de sa pension, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.582
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, sur la pétition de la citoyenne Riquetti-Mirabeau, ex-religieuse qui demandait le payement de sa pension, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.582
Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, relatif à la pétition de la citoyenne Perrin, qui a servi dans l'armée et demande des secours, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.582
Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, relatif à la pétition de la citoyenne Perrin, qui a servi dans l'armée et demande des secours, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.582
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Perrin, qui a servi dans l'armée, la somme de 500 livres à titre de gratification, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.582
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Perrin, qui a servi dans l'armée, la somme de 500 livres à titre de gratification, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.582
Rapport, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, relatif à un arrêté du Conseil exécutif concernant la vente de gros bois de la Tour faite par la citoyenne Vichy au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.583-584
Rapport, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, relatif à un arrêté du Conseil exécutif concernant la vente de gros bois de la Tour faite par la citoyenne Vichy au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.583-584
Décret, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, reconnaissant l'adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.584
Décret, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, reconnaissant l'adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.584
Décret, présenté par Cochon au nom du comité de la guerre, relatif à l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.584
Décret, présenté par Cochon au nom du comité de la guerre, relatif à l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.584
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, autorisant le représentant Alquier à faire une déclaration sur les faits imputés aux citoyens Burlandeux, Poupart-Beaubourg et autres, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]pp.584-585
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, autorisant le représentant Alquier à faire une déclaration sur les faits imputés aux citoyens Burlandeux, Poupart-Beaubourg et autres, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]pp.584-585
Rapport, présenté par Merlin (d Douai) au nom du comité de législation, sur la question posée par le tribunal du district de Dijon relative à la perception d'une gratification par le citoyen Gros, curé de Vergy, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.585
Rapport, présenté par Merlin (d Douai) au nom du comité de législation, sur la question posée par le tribunal du district de Dijon relative à la perception d'une gratification par le citoyen Gros, curé de Vergy, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]p.585
Non-lieu à délibérer décrété sur la question posée par le tribunal du district de Dijon et relative à la perception d'une gratification par le citoyen Gros, curé de Vergy, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.585
Non-lieu à délibérer décrété sur la question posée par le tribunal du district de Dijon et relative à la perception d'une gratification par le citoyen Gros, curé de Vergy, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.585
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des enfants du citoyen Calas, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.585-587
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des enfants du citoyen Calas, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.585-587
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, sur la pétition des enfants du citoyen Calas, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Projet de décret]pp.587-588
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de liquidation, sur la pétition des enfants du citoyen Calas, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Projet de décret]pp.587-588
Levée de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.588
Levée de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.588
Infos
Référence bibliographique
Séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 558-599.
Langue
Français
Nombre de pages
42
Première page
558
Dernière page
599
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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