ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Décret déclarant que la commune de Bergerac a bien mérité de la Patrie, en annexe de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
65. Décret déclarant que la commune de Bergerac a bien mérité de la Patrie
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Décret déclarant que la commune de Bergerac a bien mérité de la Patrie, en annexe de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 590.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
590
Dernière page
590
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le