57. Décret reconnaissant l’adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Cl. Noailly (Rapport de Portiez de l’Oise)
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Rapport, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, relatif à un arrêté du Conseil exécutif concernant la vente de gros bois de la Tour faite par la citoyenne Vichy au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.583-584
Rapport, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, relatif à un arrêté du Conseil exécutif concernant la vente de gros bois de la Tour faite par la citoyenne Vichy au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Rapport]pp.583-584
Décret, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, reconnaissant l'adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.584
Décret, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, reconnaissant l'adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Décret]p.584
Infos
Référence bibliographique
57. Décret reconnaissant l’adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Cl. Noailly (Rapport de Portiez de l’Oise).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 583-584.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
583
Dernière page
584
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
