43. Société populaire de Valence et de Bourg-les-Valence. Félicite la Convention

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Admission à la barre d'un député de la société populaire de la commune de Valence et du Bourg-les-Valence, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Déroulement des séances]p.572

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition présentée par le député de la société populaire de la commune de Valence et du Bourg-les-Valence relative à des mesures de sureté générale, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Renvoi aux comités]p.572

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Référence bibliographique

43. Société populaire de Valence et de Bourg-les-Valence. Félicite la Convention. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 572.

Langue

Français

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572

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572

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

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10 octobre 2024 à 18:16