Renvoi au comité des marchés de l'annonce des dons en effets d'habillement et argenterie par diverses communes, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des marchés de l'annonce des dons en effets d'habillement et argenterie par diverses communes, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 560.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
560
Dernière page
560
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le