47. District de Montbéliard. Félicite de sa réunion à la République. Mesures relatives aux citoyens absents
Table des matières
Discours de deux citoyens de Montbéliard qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, et réponse du Président, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.573-575
Discours de deux citoyens de Montbéliard qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, et réponse du Président, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.573-575
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande l'accolade fraternelle pour les députés de Montbéliard, qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.575
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande l'accolade fraternelle pour les députés de Montbéliard, qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.575
Infos
Référence bibliographique
47. District de Montbéliard. Félicite de sa réunion à la République. Mesures relatives aux citoyens absents.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 573-575.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
573
Dernière page
575
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
