Table des matières
Ouverture de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794) sous la présidence de Thuriot et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.446
Ouverture de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794) sous la présidence de Thuriot et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.446
Adresse de la société républicaine de Varilhes, district de Mirepoix, qui applaudit au gouvernement révolutionnaire et à son décret sur les détenus et annonce des dons pour les frères d'armes, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.447
Adresse de la société républicaine de Varilhes, district de Mirepoix, qui applaudit au gouvernement révolutionnaire et à son décret sur les détenus et annonce des dons pour les frères d'armes, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.447
Adresse du maire, des officiers municipaux et des membres du comité de surveillance de la commune de Bazoches, district d'Argentan, qui annoncent des dons et font part des célébrations pour la reprise de Toulon, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.448-449
Adresse du maire, des officiers municipaux et des membres du comité de surveillance de la commune de Bazoches, district d'Argentan, qui annoncent des dons et font part des célébrations pour la reprise de Toulon, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.448-449
Intervention de Perrin (des Vosges) sur la lecture de l'adresse de la société populaire de Château-sur-Aisne, district de Rethel, relative à l'arrestation du citoyen Vassant, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discussion]p.450
Intervention de Perrin (des Vosges) sur la lecture de l'adresse de la société populaire de Château-sur-Aisne, district de Rethel, relative à l'arrestation du citoyen Vassant, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discussion]p.450
Adresse du maire et des officiers municipaux de Moissac (Lot), qui témoignent du progrès de la Raison et annoncent une fête à l'occasion de l'inauguration des bustes de Brutus, Marat et Lepeletier, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.453-454
Adresse du maire et des officiers municipaux de Moissac (Lot), qui témoignent du progrès de la Raison et annoncent une fête à l'occasion de l'inauguration des bustes de Brutus, Marat et Lepeletier, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.453-454
Adresse de la municipalité, de la société républicaine et du comité de surveillance de Montmirail (Sarthe), qui annoncent des dons patriotiques et envoient le détail de la fête célébrée en l'honneur de la Raison, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.455-456
Adresse de la municipalité, de la société républicaine et du comité de surveillance de Montmirail (Sarthe), qui annoncent des dons patriotiques et envoient le détail de la fête célébrée en l'honneur de la Raison, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.455-456
Adresse des officiers municipaux de la commune de Saint-Maurin (Lot-et-Garonne), qui annoncent la vente de biens d'émigrés situés dans leur commune, la fabrication de salpêtre et nombreux dons patriotiques, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.458
Adresse des officiers municipaux de la commune de Saint-Maurin (Lot-et-Garonne), qui annoncent la vente de biens d'émigrés situés dans leur commune, la fabrication de salpêtre et nombreux dons patriotiques, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.458
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Castelneau-Motratier qui annonce des offrandes civiques et demande de changer son nom en celui de Castelnau-la-Montagne, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.458-459
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Castelneau-Motratier qui annonce des offrandes civiques et demande de changer son nom en celui de Castelnau-la-Montagne, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.458-459
Adresse de la société populaire de Saint-Jean-Pied-de-Port, district de Mont-Bidouze, qui applaudit à la nomination d’instituteurs de français et annonce que son église sert maintenant de temple de la Raison, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.460
Adresse de la société populaire de Saint-Jean-Pied-de-Port, district de Mont-Bidouze, qui applaudit à la nomination d’instituteurs de français et annonce que son église sert maintenant de temple de la Raison, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.460
Résumé de l'adresse des détachements des 2e et 6e bataillons de l'armée parisienne en station à Laon (Aisne), qui félicitent la Convention sur les mesures de sûreté publique qu'elle vient de prendre, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.461-462
Résumé de l'adresse des détachements des 2e et 6e bataillons de l'armée parisienne en station à Laon (Aisne), qui félicitent la Convention sur les mesures de sûreté publique qu'elle vient de prendre, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.461-462
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département de la Sarthe et ses environs, qui témoigne du civisme des habitants du Loir-et-Cher et transmet des offrandes, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.465
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département de la Sarthe et ses environs, qui témoigne du civisme des habitants du Loir-et-Cher et transmet des offrandes, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.465
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du représentant Forest, qui demande à être envoyé chez lui en arrestation, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.465
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du représentant Forest, qui demande à être envoyé chez lui en arrestation, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.465
Adresse de la société populaire, du comité révolutionnaire et des juges du tribunal de Dieppe, qui félicitent la Convention de la découverte de la conspiration et jurent de surveiller les malveillants et démasquer les traîtres, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.468-469
Adresse de la société populaire, du comité révolutionnaire et des juges du tribunal de Dieppe, qui félicitent la Convention de la découverte de la conspiration et jurent de surveiller les malveillants et démasquer les traîtres, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.468-469
Discours de la députation de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire de Vitry, qui félicite les représentants de la découverte de la conspiration et lit un arrêté pris par la commune, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.470
Discours de la députation de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire de Vitry, qui félicite les représentants de la découverte de la conspiration et lit un arrêté pris par la commune, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.470
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, sur les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.472-473
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, sur les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.472-473
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.473
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.473
Discours de la députation de la section des Marchés, qui applaudit au châtiment des conspirateurs et annonce la fabrication de salpêtre et des dons civiques, et réponse du président, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.473-474
Discours de la députation de la section des Marchés, qui applaudit au châtiment des conspirateurs et annonce la fabrication de salpêtre et des dons civiques, et réponse du président, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.473-474
Décret, présenté par Ducos au nom des comités de secours publics et des finances, accordant 100 000 livres à titre de secours aux réfugiés français venant des pays étrangers, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.474
Décret, présenté par Ducos au nom des comités de secours publics et des finances, accordant 100 000 livres à titre de secours aux réfugiés français venant des pays étrangers, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.474
Décret, présenté par Ducos au nom des comités des secours publics et des finances, accordant 4 600 000 livres pour secourir les orphelins, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.474
Décret, présenté par Ducos au nom des comités des secours publics et des finances, accordant 4 600 000 livres pour secourir les orphelins, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.474
Renvoi aux comités de surveillance et de sûreté générale, motivé par la proposition de Bézard, de la pétition des gardiens d'Egrée et compagnie, qui demandent à être payés, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.475
Renvoi aux comités de surveillance et de sûreté générale, motivé par la proposition de Bézard, de la pétition des gardiens d'Egrée et compagnie, qui demandent à être payés, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.475
Adresse des administrateurs du district d'Yvetot et de la société montagnarde de la même commune, qui jurent haine implacable aux monstres qui veulent dévorer la patrie et envoient les détails d'une fête civique, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.476-477
Adresse des administrateurs du district d'Yvetot et de la société montagnarde de la même commune, qui jurent haine implacable aux monstres qui veulent dévorer la patrie et envoient les détails d'une fête civique, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.476-477
Adresse de la société populaire, du conseil général du district, du comité révolutionnaire, des membres du bureau de conciliation du tribunal de Nevers, du directoire et des employés du département de la Nièvre, qui témoignent de leur dévouement à la Convention, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.477-479
Adresse de la société populaire, du conseil général du district, du comité révolutionnaire, des membres du bureau de conciliation du tribunal de Nevers, du directoire et des employés du département de la Nièvre, qui témoignent de leur dévouement à la Convention, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.477-479
Adresse de la société populaire des Amis de la Montagne de vrais sans-culottes de Valerizelle, qui annoncent que ses membres ont juré de maintenir de tout leur pouvoir la liberté, l'égalité, l'unité et l'indivisibilité de la République, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.479-480
Adresse de la société populaire des Amis de la Montagne de vrais sans-culottes de Valerizelle, qui annoncent que ses membres ont juré de maintenir de tout leur pouvoir la liberté, l'égalité, l'unité et l'indivisibilité de la République, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.479-480
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines, autorisant la commune de Tain à acquérir l’emplacement du champ de foire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.480
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines, autorisant la commune de Tain à acquérir l’emplacement du champ de foire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.480
Discours du général Jordy, général de brigade à l'armée de l'Ouest, qui demande un congé pour rétablir sa santé, et réponse du Président, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.480-481
Discours du général Jordy, général de brigade à l'armée de l'Ouest, qui demande un congé pour rétablir sa santé, et réponse du Président, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.480-481
Motion de Carrier, qui atteste le civisme de l'adjudant-général Jordy et appuie sa demande de congé, demandant au ministre de la guerre de lui donner de l'avancement, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.481-482
Motion de Carrier, qui atteste le civisme de l'adjudant-général Jordy et appuie sa demande de congé, demandant au ministre de la guerre de lui donner de l'avancement, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.481-482
Intervention de Charlier qui appuie la motion de Carrier concernant la demande d'avancement pour les citoyens Jordy et Germain, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discussion]p.482
Intervention de Charlier qui appuie la motion de Carrier concernant la demande d'avancement pour les citoyens Jordy et Germain, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discussion]p.482
Motion de Carrier, qui appuie la demande de congé du citoyen Germain, sous-lieutenant dans les chasseurs francs de la légion Mayence, pour lequel il propose aussi de l'avancement de carrière, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.482
Motion de Carrier, qui appuie la demande de congé du citoyen Germain, sous-lieutenant dans les chasseurs francs de la légion Mayence, pour lequel il propose aussi de l'avancement de carrière, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.482
Intervention du représentant Guyton-Morveau qui rend comte de la salubrité dans les hôpitaux militaires, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]p.483
Intervention du représentant Guyton-Morveau qui rend comte de la salubrité dans les hôpitaux militaires, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]p.483
Renvoi au comité de salut public des deux lettres de la société populaire de Mâcon, dans lesquelles elle félicite la Convention du décret sur les détenus, et demande la suppression des comités révolutionnaires dans les petites communes, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.483-484
Renvoi au comité de salut public des deux lettres de la société populaire de Mâcon, dans lesquelles elle félicite la Convention du décret sur les détenus, et demande la suppression des comités révolutionnaires dans les petites communes, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.483-484
Motion de Peyssard sur les dispositions de la loi du 2 vendémiaire concernant la cocarde nationale, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.484
Motion de Peyssard sur les dispositions de la loi du 2 vendémiaire concernant la cocarde nationale, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.484
Motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.484
Motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.484
Intervention de Bréard, appuyant la motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discussion]p.484
Intervention de Bréard, appuyant la motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Discussion]p.484
Renvoi au comité de salut public de la motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.484
Renvoi au comité de salut public de la motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.484
Adresse de la société populaire de Melle, chef-lieu du district, qui fait part de la fête pour l'inauguration de l'arbre de la liberté dans la commune de Fontenay-le-Peuple, pendant laquelle un citoyen a été blessé, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.485-486
Adresse de la société populaire de Melle, chef-lieu du district, qui fait part de la fête pour l'inauguration de l'arbre de la liberté dans la commune de Fontenay-le-Peuple, pendant laquelle un citoyen a été blessé, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.485-486
Annonce, faite par Barère au nom du comité de salut public, des prises faites sur les Anglais et les Espagnols,lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]p.486
Annonce, faite par Barère au nom du comité de salut public, des prises faites sur les Anglais et les Espagnols,lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]p.486
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'armée révolutionnaire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.486-488
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'armée révolutionnaire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.486-488
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant le licenciement de l’armée révolutionnaire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.488
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant le licenciement de l’armée révolutionnaire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.488
Observations du représentant Forest, député de Rhône et Loire, sur son arrestation, en annexe de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.494-495
Observations du représentant Forest, député de Rhône et Loire, sur son arrestation, en annexe de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.494-495
Infos
Référence bibliographique
Séance du 7 germinal an II (27 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 446-498.
Langue
Français
Nombre de pages
53
Première page
446
Dernière page
498
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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