69. Décret mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe. (Rapport d’Elie Lacoste.)
Table des matières
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, sur les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.472-473
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, sur les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Rapport]pp.472-473
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.473
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)[Décret]p.473
Infos
Référence bibliographique
69. Décret mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe. (Rapport d’Elie Lacoste.).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 472-473.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
472
Dernière page
473
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
Modifié le