Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Castelneau-Motratier qui annonce des offrandes civiques et demande de changer son nom en celui de Castelnau-la-Montagne, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Castelneau-Motratier qui annonce des offrandes civiques et demande de changer son nom en celui de Castelnau-la-Montagne, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 458-459.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
458
Dernière page
459
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le