Batz Jean-Pierre, baron de. Adoption d'un décret relatif à l’acquit des dépenses arriérées de 1790, lors de la séance du 29 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 592.