Table des matières
M. Duport, ancien président, cède le fauteuil à M. de Noailles, nouveau président, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.551
M. Duport, ancien président, cède le fauteuil à M. de Noailles, nouveau président, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.551
Discussion au sujet de la pétition de la section des Quatres-Nations concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.551
Discussion au sujet de la pétition de la section des Quatres-Nations concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.551
Motion de M. Bouche concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.551
Motion de M. Bouche concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.551
Lettre du maire de Paris annonçant l'adjudication de quatre maisons nationales, lors de la séance du 27 février 1791[Lettre]p.551
Lettre du maire de Paris annonçant l'adjudication de quatre maisons nationales, lors de la séance du 27 février 1791[Lettre]p.551
Admission à l'Assemblée de M. de Bouvans, suppléant de M. de Conzié, démissionnaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]pp.551-552
Admission à l'Assemblée de M. de Bouvans, suppléant de M. de Conzié, démissionnaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]pp.551-552
Demande de congé de M. Pons de Soulages, député de Rodez, lors de la séance du 27 février 1791[Demande de congés]p.552
Demande de congé de M. Pons de Soulages, député de Rodez, lors de la séance du 27 février 1791[Demande de congés]p.552
Motion de M. Goupilleau concernant la suspension de la vente du château de Noirmoutier et de deux bosquets de bois, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Motion de M. Goupilleau concernant la suspension de la vente du château de Noirmoutier et de deux bosquets de bois, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Admission à la séance du 1er mars de l'administration du département de Paris qui veut offrir ses hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Admission à la séance du 1er mars de l'administration du département de Paris qui veut offrir ses hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Décret sur les scellés apposés dans les greffes des commissions extraordinaires du conseil, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.552
Décret sur les scellés apposés dans les greffes des commissions extraordinaires du conseil, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.552
Décret accordant des indemnités à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.552
Décret accordant des indemnités à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.552
Motion de M. Camus concernant l'insertion erronée des articles, relatifs aux secours à accorder aux septuagénaires, dans la rédaction du procès-verbal du 30 janvier 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Motion de M. Camus concernant l'insertion erronée des articles, relatifs aux secours à accorder aux septuagénaires, dans la rédaction du procès-verbal du 30 janvier 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, concernant le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, concernant le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratification de l’adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Projet de décret]pp.552-553
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratification de l’adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Projet de décret]pp.552-553
Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.553
Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.553
Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.553
Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.553
Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépenses de 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépenses de 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Discussion d'un article qui suivrait l'article 21 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.553
Discussion d'un article qui suivrait l'article 21 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.553
Adoption de l'article 22 du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Adoption de l'article 22 du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Discussion de l'article 23 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.553
Discussion de l'article 23 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.553
Adoption de l'article 23, modifié, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Adoption de l'article 23, modifié, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Discussion de l'article 24 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.554
Discussion de l'article 24 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.554
Amendement à l'article 24 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.554
Amendement à l'article 24 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.554
Adoption de l'article 24, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.554
Adoption de l'article 24, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.554
Discussion de l'article 25 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.554
Discussion de l'article 25 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.554
Ajournement de l'article 25 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.554
Ajournement de l'article 25 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.554
Disposition additionnelle et amendements à l'article 26 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.554
Disposition additionnelle et amendements à l'article 26 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.554
Ajournement d'un amendement et adoption de l'article 26, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.554
Ajournement d'un amendement et adoption de l'article 26, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.554
Lettre du président de l’assemblée électorale du département de la Nièvre concernant l'élection à l'évêché de M. Lollet, lors de la séance du 27 février 1791[Lettre]p.554
Lettre du président de l’assemblée électorale du département de la Nièvre concernant l'élection à l'évêché de M. Lollet, lors de la séance du 27 février 1791[Lettre]p.554
Amendement à l'article 27 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.554
Amendement à l'article 27 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.554
Adoption de l'article 27, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]pp.554-555
Adoption de l'article 27, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]pp.554-555
Discussion de l'article 28 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.555
Discussion de l'article 28 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.555
Discussion de l'article 29 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.555
Discussion de l'article 29 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.555
Amendement à l'article 32 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.555
Amendement à l'article 32 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.555
Adoption de l'article 32, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire et annonce de présentation d'un décret général comprenant tous les articles adoptés, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.555
Adoption de l'article 32, amendé, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire et annonce de présentation d'un décret général comprenant tous les articles adoptés, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.555
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 28 février : le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.555
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 28 février : le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.555
Discussion concernant la possibilité de laisser à l'ordre du jour de la séance du 28 le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]pp.555-556
Discussion concernant la possibilité de laisser à l'ordre du jour de la séance du 28 le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]pp.555-556
Levée de la séance du 27 février 1791 du matin[Déroulement des séances]p.556
Levée de la séance du 27 février 1791 du matin[Déroulement des séances]p.556
Infos
Référence bibliographique
27 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 551-556.
Langue
Français
Nombre de pages
6
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