Table des matières
M. Duport, ancien président, cède le fauteuil à M. de Noailles, nouveau président, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.551
M. Duport, ancien président, cède le fauteuil à M. de Noailles, nouveau président, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.551
Discussion au sujet de la pétition de la section des Quatres-Nations concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.551
Discussion au sujet de la pétition de la section des Quatres-Nations concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Discussion]p.551
Motion de M. Bouche concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.551
Motion de M. Bouche concernant le maintien de M. Montmorency-Laval dans les fonctions de grand-aumônier suite à son refus de prêter le serment, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.551
Lettre du maire de Paris annonçant l'adjudication de quatre maisons nationales, lors de la séance du 27 février 1791[Lettre]p.551
Lettre du maire de Paris annonçant l'adjudication de quatre maisons nationales, lors de la séance du 27 février 1791[Lettre]p.551
Admission à l'Assemblée de M. de Bouvans, suppléant de M. de Conzié, démissionnaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]pp.551-552
Admission à l'Assemblée de M. de Bouvans, suppléant de M. de Conzié, démissionnaire, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]pp.551-552
Demande de congé de M. Pons de Soulages, député de Rodez, lors de la séance du 27 février 1791[Demande de congés]p.552
Demande de congé de M. Pons de Soulages, député de Rodez, lors de la séance du 27 février 1791[Demande de congés]p.552
Motion de M. Goupilleau concernant la suspension de la vente du château de Noirmoutier et de deux bosquets de bois, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Motion de M. Goupilleau concernant la suspension de la vente du château de Noirmoutier et de deux bosquets de bois, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Admission à la séance du 1er mars de l'administration du département de Paris qui veut offrir ses hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Admission à la séance du 1er mars de l'administration du département de Paris qui veut offrir ses hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Infos
Référence bibliographique
Décret sur les scellés apposés sur les greffes des commissaires du conseil.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 551-552.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
551
Dernière page
552
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
