Table des matières
Décret accordant des indemnités à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.552
Décret accordant des indemnités à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.552
Motion de M. Camus concernant l'insertion erronée des articles, relatifs aux secours à accorder aux septuagénaires, dans la rédaction du procès-verbal du 30 janvier 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Motion de M. Camus concernant l'insertion erronée des articles, relatifs aux secours à accorder aux septuagénaires, dans la rédaction du procès-verbal du 30 janvier 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.552
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, concernant le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, concernant le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.552
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratification de l’adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Projet de décret]pp.552-553
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratification de l’adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Projet de décret]pp.552-553
Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.553
Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Amendement]p.553
Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.553
Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791[Décret]p.553
Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépenses de 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépenses de 1791, lors de la séance du 27 février 1791[Déroulement des séances]p.553
Infos
Référence bibliographique
Décret ratifiant l’adjudication de la ferme des Messageries.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 552-553.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
552
Dernière page
553
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
