Table des matières
Lecture d'une adresse de M. Guyot, pour laquelle l'Assemblée décrète qu’il sera fait mention honorable dans le procès-verbal, lors de la séance du 27 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.391-392
Lecture d'une adresse de M. Guyot, pour laquelle l'Assemblée décrète qu’il sera fait mention honorable dans le procès-verbal, lors de la séance du 27 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.391-392
Lecture de lettres de la municipalité de Strasbourg et du général Luckner, relatives à l'état de révolte et d'insubordination de la troupe composant la garnison de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.392
Lecture de lettres de la municipalité de Strasbourg et du général Luckner, relatives à l'état de révolte et d'insubordination de la troupe composant la garnison de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.392
Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]pp.392-393
Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]pp.392-393
Adoption de l'article 9 de la section VIII du titre Ier, et du titre II du projet de décret relatif aux lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]pp.393-394
Adoption de l'article 9 de la section VIII du titre Ier, et du titre II du projet de décret relatif aux lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]pp.393-394
Retour à l'ordre du jour et renvoi au comité féodal d'un projet de décret relatif au droit de carnal, lors de la séance du 27 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.394
Retour à l'ordre du jour et renvoi au comité féodal d'un projet de décret relatif au droit de carnal, lors de la séance du 27 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.394
Ajournement du projet sur le régime des eaux et séance extraordinaire sur l'instruction des jurés au lendemain soir, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.394
Ajournement du projet sur le régime des eaux et séance extraordinaire sur l'instruction des jurés au lendemain soir, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.394
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.394
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.394
Décret proposé au nom du comité de la marine, octroyant 2000 livres en indemnités à M. Santo Domingo, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.394
Décret proposé au nom du comité de la marine, octroyant 2000 livres en indemnités à M. Santo Domingo, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.394
Décret proposé au nom du comité de la marine relatif aux réclamations du sieur Vealer , ingénieur-mécanicien de la marine, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.394
Décret proposé au nom du comité de la marine relatif aux réclamations du sieur Vealer , ingénieur-mécanicien de la marine, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.394
Projet de décret proposé au nom du comité des contributions publiques relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791[Projet de décret]pp.394-395
Projet de décret proposé au nom du comité des contributions publiques relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791[Projet de décret]pp.394-395
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.395
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.395
Décret proposé au nom du comité d'aliénation concernant les haras de Rozière, département de la Meurthe, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.395
Décret proposé au nom du comité d'aliénation concernant les haras de Rozière, département de la Meurthe, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.395
Décret proposé au nom du comité d'aliénation, portant vente des domaines nationaux à différentes municipalités, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]pp.395-396
Décret proposé au nom du comité d'aliénation, portant vente des domaines nationaux à différentes municipalités, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]pp.395-396
Décret proposé au nom du comité des domaines relatif à l'échange fait entre le roi et les auteurs de la dame Castanier , veuve du sieur Poulpri, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.396
Décret proposé au nom du comité des domaines relatif à l'échange fait entre le roi et les auteurs de la dame Castanier , veuve du sieur Poulpri, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.396
Décret proposé au nom du comité des domaines relatif à la résiliation offerte par le sieur du Châtelet du bail emphytéotique à lui passé le 6 juin 1772, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.396
Décret proposé au nom du comité des domaines relatif à la résiliation offerte par le sieur du Châtelet du bail emphytéotique à lui passé le 6 juin 1772, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.396
Rapport par M. Goudard au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.396-398
Rapport par M. Goudard au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.396-398
Discussion sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]p.399
Discussion sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]p.399
Décret proposé au nom du comité des domaines, relatif à la liquidation de l'indemnité qui peut être due au sieur de Maimbourg pour le domaine qui lui a été concédé, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.399
Décret proposé au nom du comité des domaines, relatif à la liquidation de l'indemnité qui peut être due au sieur de Maimbourg pour le domaine qui lui a été concédé, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.399
Rapport fait au nom du comité des domaines, sur l'échange de la ci-devant principauté d'Henrichemont et de Boisbelles, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.399-403
Rapport fait au nom du comité des domaines, sur l'échange de la ci-devant principauté d'Henrichemont et de Boisbelles, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.399-403
Rapport de M. Enjubault de La Roche, au nom du comité des domaines, sur l'échange de la Dombes, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.403-406
Rapport de M. Enjubault de La Roche, au nom du comité des domaines, sur l'échange de la Dombes, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.403-406
Adoption des articles 6 à 12 du titre V du projet de décret sur les notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]pp.419-420
Adoption des articles 6 à 12 du titre V du projet de décret sur les notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]pp.419-420
Lecture d'une pétition des maîtres clercs relative aux nombres d'opérations des notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.420
Lecture d'une pétition des maîtres clercs relative aux nombres d'opérations des notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.420
Pétition des maîtres-clercs des notaires de Paris relative à la faculté à accorder aux notaires de choisir leurs successeurs parmi les maîtres-clercs, lors de la séance du septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.420
Pétition des maîtres-clercs des notaires de Paris relative à la faculté à accorder aux notaires de choisir leurs successeurs parmi les maîtres-clercs, lors de la séance du septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.420
Le renvoi au comité d'une proposition de disposition additionnelle au décret sur les notaires a été décrété, lors de la séance du 27 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.420
Le renvoi au comité d'une proposition de disposition additionnelle au décret sur les notaires a été décrété, lors de la séance du 27 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.420
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, relative à la circulation des différents billets particuliers destinés à être échangés contre les assignats, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.420
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, relative à la circulation des différents billets particuliers destinés à être échangés contre les assignats, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.420
Clôture de séance, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.420
Clôture de séance, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.420
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 391-424.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
391
Dernière page
424
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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