Table des matières
Ajournement du projet sur le régime des eaux et séance extraordinaire sur l'instruction des jurés au lendemain soir, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.394
Ajournement du projet sur le régime des eaux et séance extraordinaire sur l'instruction des jurés au lendemain soir, lors de la séance du 27 septembre 1791[Déroulement des séances]p.394
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.394
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 27 septembre 1791[Lettre]p.394
Décret proposé au nom du comité de la marine, octroyant 2000 livres en indemnités à M. Santo Domingo, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.394
Décret proposé au nom du comité de la marine, octroyant 2000 livres en indemnités à M. Santo Domingo, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.394
Infos
Référence bibliographique
Décret portant allocation d’une indemnité à M. de Santo-Domingo.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 394.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
394
Dernière page
394
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
