Rapport par M. Barrère de Vieuzac et projet de décret sur l’échange de la ci-devant principauté d’Henrichemont et de Boisbelles
Table des matières
Rapport fait au nom du comité des domaines, sur l'échange de la ci-devant principauté d'Henrichemont et de Boisbelles, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.399-403
Rapport fait au nom du comité des domaines, sur l'échange de la ci-devant principauté d'Henrichemont et de Boisbelles, lors de la séance du 27 septembre 1791[Rapport]pp.399-403
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Barrère de Vieuzac et projet de décret sur l’échange de la ci-devant principauté d’Henrichemont et de Boisbelles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 399-403.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
399
Dernière page
403
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
