Table des matières
Lettre des représentants Collot d'Herbois et Fouché, datée de Commune-Affranchie (Rhône) envoyant la tête mutilée et le buste de Châlier à la Convention, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.429-430
Lettre des représentants Collot d'Herbois et Fouché, datée de Commune-Affranchie (Rhône) envoyant la tête mutilée et le buste de Châlier à la Convention, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.429-430
Lecture par Piorry de la lettre du représentant Ingrand, en mission dans le département de la Vienne, informant de sa dénonciation imminente, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Déroulement des séances]p.430
Lecture par Piorry de la lettre du représentant Ingrand, en mission dans le département de la Vienne, informant de sa dénonciation imminente, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Déroulement des séances]p.430
Lettre du représentant Ingrand, datée de Poitiers, informant de ses opérations dans le district de Montmorillon et de sa prochaine dénonciation par la société populaire de Limoges, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.430-431
Lettre du représentant Ingrand, datée de Poitiers, informant de ses opérations dans le district de Montmorillon et de sa prochaine dénonciation par la société populaire de Limoges, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.430-431
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bernard de Saintes informant de l'arrestation du député Noël près des frontières de la Suisse, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.442
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bernard de Saintes informant de l'arrestation du député Noël près des frontières de la Suisse, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.442
Lettre de Bernard (de Saintes), datée de Montbéliard, informant de l'arrestation du député Noël et de la déjudaïsation de quelques juifs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.442-443
Lettre de Bernard (de Saintes), datée de Montbéliard, informant de l'arrestation du député Noël et de la déjudaïsation de quelques juifs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.442-443
Décret, sur la motion de Guezno, ordonnant de suspendre dans le salon de la liberté le pavillon d'une frégate anglaise offert par la députation de Brest (Finistère), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]p.443
Décret, sur la motion de Guezno, ordonnant de suspendre dans le salon de la liberté le pavillon d'une frégate anglaise offert par la députation de Brest (Finistère), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]p.443
Intervention de Sergent en faveur de la pétition d'une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.448
Intervention de Sergent en faveur de la pétition d'une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.448
Don d'une croix de Saint-Louis par le représentant Louvet pour une citoyenne de Roye, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.449
Don d'une croix de Saint-Louis par le représentant Louvet pour une citoyenne de Roye, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.449
Décret, sur le rapport de Louis (du Bas-Rhin) au nom du comité de sûreté générale, relatif à la procédure autour des évènements survenus les 26 et 27 mai à Armentières, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]p.450
Décret, sur le rapport de Louis (du Bas-Rhin) au nom du comité de sûreté générale, relatif à la procédure autour des évènements survenus les 26 et 27 mai à Armentières, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]p.450
Résumé de la motion d'Engerran-Deslandes relative aux nouvelles lois sur les successions, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.450
Résumé de la motion d'Engerran-Deslandes relative aux nouvelles lois sur les successions, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.450
Décret, sur le rapport de Guezno au nom des comités de la marine et des finances, accordant une indemnité aux commis des bureaux du ministre de la marine, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]p.450
Décret, sur le rapport de Guezno au nom des comités de la marine et des finances, accordant une indemnité aux commis des bureaux du ministre de la marine, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]p.450
Discussion autour du projet de décret, présenté par Bourdon de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, sur le dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.451
Discussion autour du projet de décret, présenté par Bourdon de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, sur le dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.451
Renvoi au comité de salut public des propositions de Danton relatives aux mesures et arrêtés pris par les commissaires de la Convention dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.452
Renvoi au comité de salut public des propositions de Danton relatives aux mesures et arrêtés pris par les commissaires de la Convention dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.452
Rapport de Cambon, au nom du comité des finances, concernant les arrêtés pris sur les échanges de matières et monnaies d'or et d'argent, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Rapport]pp.452-454
Rapport de Cambon, au nom du comité des finances, concernant les arrêtés pris sur les échanges de matières et monnaies d'or et d'argent, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Rapport]pp.452-454
Motion de Danton relative aux arrêtés pris par les commissaires dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.454-455
Motion de Danton relative aux arrêtés pris par les commissaires dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.454-455
Motion de Fayau demandant la question préalable sur l'une des propositions de Danton relatives aux mesures prises par les commissaires dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.455
Motion de Fayau demandant la question préalable sur l'une des propositions de Danton relatives aux mesures prises par les commissaires dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.455
Discussion autour de la motion de Danton relative aux arrêtés et mesures pris par les commissaires dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.455
Discussion autour de la motion de Danton relative aux arrêtés et mesures pris par les commissaires dans les départements, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.455
Projet de décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, pour démonétiser les monnaies d'or et d'argent et en obliger la déclaration, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Projet de décret]pp.455-479
Projet de décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, pour démonétiser les monnaies d'or et d'argent et en obliger la déclaration, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Projet de décret]pp.455-479
Lettre de Bouchotte, ministre de la Guerre, joignant le rapport du commandant Sarret sur l'expédition près de Barcelonnette, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.480
Lettre de Bouchotte, ministre de la Guerre, joignant le rapport du commandant Sarret sur l'expédition près de Barcelonnette, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.480
Lettre de Bouchotte, ministre de la Guerre, joignant copie du rapport du commandant du 2e bataillon du Cher sur l'attaque du fort de Bitche, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.481
Lettre de Bouchotte, ministre de la Guerre, joignant copie du rapport du commandant du 2e bataillon du Cher sur l'attaque du fort de Bitche, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.481
Résumé de la lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, informant de l'arrestation du directeur de la poste aux lettres de Cherbourg par son comité de surveillance, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.483
Résumé de la lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, informant de l'arrestation du directeur de la poste aux lettres de Cherbourg par son comité de surveillance, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.483
Décret, sur la motion de Maribon, traduisant le citoyen Leroi, directeur de la poste aux lettres de Cherbourg devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]pp.483-484
Décret, sur la motion de Maribon, traduisant le citoyen Leroi, directeur de la poste aux lettres de Cherbourg devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]pp.483-484
Pièces transmises par le comité de surveillance de Cherbourg établissant la vente de Bulletins de la Convention aux citoyens Giguet, imprimeur, et Buhotel, épicier, par le directeur de la poste aux lettres, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.484-485
Pièces transmises par le comité de surveillance de Cherbourg établissant la vente de Bulletins de la Convention aux citoyens Giguet, imprimeur, et Buhotel, épicier, par le directeur de la poste aux lettres, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.484-485
Pétition du directeur des postes de Cherbourg au représentant Le Carpentier, au comité de surveillance et à ses concitoyens, relative à son arrestation pour détournement de Bulletins de la Convention, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.487-488
Pétition du directeur des postes de Cherbourg au représentant Le Carpentier, au comité de surveillance et à ses concitoyens, relative à son arrestation pour détournement de Bulletins de la Convention, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.487-488
Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.488
Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.488
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, annonçant l'attaque de Kaiserlautern, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.489-490
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, annonçant l'attaque de Kaiserlautern, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.489-490
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]pp.492-493
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]pp.492-493
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.493
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.493
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]pp.493-494
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]pp.493-494
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.494
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.494
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]pp.494-495
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion autour du projet de décret de Cambon relatif aux matières d'or et d'argent, en annexe de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]pp.494-495
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 frimaire an II (Dimanche 1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 424-495.
Langue
Français
Nombre de pages
72
Première page
424
Dernière page
495
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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