Décret concernant le dessèchement des étangs

Table des matières

Décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Décret]pp.450-451

Renvoi au comité d'agriculture du surplus du projet de décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise), relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.451

Discussion autour du projet de décret, présenté par Bourdon de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, sur le dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.451

Jacques Michel CoupéGeorges Jacques DantonFrançois-Louis BourdonJoseph Pierre Marie Fayau

Visualiseur Mirador

1 sur 0

Infos

Référence bibliographique

Décret concernant le dessèchement des étangs. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 450-451.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

450

Dernière page

451

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14