Renvoi au comité d'agriculture du surplus du projet de décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise), relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
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Référence bibliographique
Renvoi au comité d'agriculture du surplus du projet de décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise), relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 451.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
451
Dernière page
451
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
