Passage à l'ordre du jour sur les diverses imputations faites au citoyen Ingrand, en mission dans les départements de l'Indre et de la Creuse, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur les diverses imputations faites au citoyen Ingrand, en mission dans les départements de l'Indre et de la Creuse, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 430.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
430
Dernière page
430
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le