Adresse du citoyen Morel, commissaire national près le district de Champlitte, envoyant sa commission royale pour être brûlée, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du citoyen Morel, commissaire national près le district de Champlitte, envoyant sa commission royale pour être brûlée, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 425.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
425
Dernière page
425
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le