Lettre de démission du citoyen Grandchamp, notaire au Bois-d'Oingt (Rhône-et-Loire) abdiquant ses fonctions de notaire et offrant la finance de son office, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Lettre de démission du citoyen Grandchamp, notaire au Bois-d'Oingt (Rhône-et-Loire) abdiquant ses fonctions de notaire et offrant la finance de son office, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 426.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
426
Dernière page
426
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le