Pétition de la commune de Chartres

Table des matières

Dons en dépouilles d'églises par une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.446

Renvoi aux comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation de la pétition d'une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.446

Pétition à la barre d'une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir) demandant à disposer de sa cathédrale pour local et temple de la Raison, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.446-448

Intervention de Sergent en faveur de la pétition d'une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)[Discussion]p.448

Antoine François Sergent-Marceau

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Infos

Référence bibliographique

Pétition de la commune de Chartres. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 446-448.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

446

Dernière page

448

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:14